Fournitures - 235096-2021

11/05/2021    S91

France-Auboué: Chèques-repas

2021/S 091-235096

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orne Lorraine Confluences
Adresse postale: 1 place du Général Leclerc
Ville: Auboué
Code NUTS: FR France
Code postal: 54580
Pays: France
Courriel: marchespublics@olc54.fr
Téléphone: +33 382220420
Fax: +33 382229761
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.olc54.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Réalisation, fourniture et livraison de titres-restaurant

Numéro de référence: AO 2021-F04
II.1.2)Code CPV principal
30199770 Chèques-repas
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la réalisation, la fourniture et la livraison de titres-restaurant (format papier et/ou carte dématérialisée) en faveur du personnel de Orne Lorraine Confluences et de son centre intercommunal d'action sociale (groupement de commande).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199770 Chèques-repas
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

OLC et CIAS.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation, fourniture et livraison de titres-restaurant (format papier et/ou carte dématérialisée) en faveur du personnel de Orne Lorraine Confluences et de son centre intercommunal d'action sociale.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Il est éventuellement reconductible tacitement deux fois:

—­ du 1.1.2023 au 31.12.2023,

—­ du 1.1.2024 au 31.12.2024.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/06/2021
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/06/2021
Heure locale: 17:00
Lieu:

Siège de Orne Lorraine Confluences.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Septembre 2024.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Fax: +33 383342224
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Fax: +33 383342224
Adresse internet: http://meurthe-et-moselle.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:

— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;

— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée;

— des délais supplémentaires de distance s'ajoutent à ce délai dans les cas spécifiquement prévus à l'article R. 421-7 du même code.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/05/2021