Fournitures - 235528-2022

04/05/2022    S87

France-Plouzané: Équipement sous-marin

2022/S 087-235528

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: IFREMER
Adresse postale: 1625 Route de Sainte Anne
Ville: PLOUZANE
Code NUTS: FRH0 Bretagne
Code postal: 29280
Pays: France
Point(s) de contact: Direction Administrative Juridique et Financière
Courriel: Cellule.Marche@ifremer.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.ifremer.fr
Adresse du profil d’acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPIC
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de divers équipements et instruments pour des observatoires sous-marins

Numéro de référence: 221000142
II.1.2)Code CPV principal
43135000 Équipement sous-marin
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L’Ifremer souhaite acquérir les différents équipements et instruments suivants pour des observatoires sous-marins :

- Flottabilité ;

- Enceinte énergie ;

- CTD ;

- Capteur de température ;

- Capteur de pression ;

- Capteur de pression permanente ;

- Turbidimètre ;

- Capteur d’oxygène dissous.

Ces équipements et instruments sont notamment destinés à être mis en œuvre au large de Mayotte et de la Nouvelle Calédonie dans le cadre du projet ScInObs (Sciences et Innovations pour les observatoires sous-marins), sur ligne de mouillage ou sur station benthique, sans intervention de maintenance pendant une durée de deux ans. Toutefois, les équipements et instruments objets du marché pourront également être commandés au titre de tout autre action/projet porté par l’Ifremer pendant la durée du marché, dans la limite des quantités qui y sont fixées.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

En cas d’attribution de plusieurs lots au même titulaire, un seul acte d’engagement pourra être signé pour les lots attribués au même titulaire, par mise au point avant la notification du marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flottabilité

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43135000 Équipement sous-marin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Flottabilité lenticulaire en mousse syntactique destinée à être utilisée en tête d’un mouillage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Certaines acquisitions sont susceptibles d’être financées dans le cadre de projets européens.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enceinte énergie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43135000 Équipement sous-marin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Enceinte étanche pour intégration de piles et batteries destinées à l’alimentation d’équipements sur ligne de mouillage ou station benthique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Certaines acquisitions sont susceptibles d’être financées dans le cadre de projets européens.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

CTD

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Instrument de mesure de pression, température et conductivité à pompe intégrée, haute résolution avec stockage et transmission des données.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Certaines acquisitions sont susceptibles d’être financées dans le cadre de projets européens.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Capteur de température

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35125100 Capteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Instrument de mesure de température, autonome, haute résolution, avec stockage des données.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Certaines acquisitions sont susceptibles d’être financées dans le cadre de projets européens.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Capteur de pression

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35125100 Capteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Instrument de mesure de pression, autonome, haute résolution, avec stockage des données.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Certaines acquisitions sont susceptibles d’être financées dans le cadre de projets européens.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Capteur de pression permanente très haute résolution

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35125100 Capteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Instrument de mesure de pression, très haute résolution avec stockage et transmission des données.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Certaines acquisitions sont susceptibles d’être financées dans le cadre de projets européens.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Turbidimètre

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Instrument de mesure de turbidité et fluorescence avec stockage et transmission des données.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Certaines acquisitions sont susceptibles d’être financées dans le cadre de projets européens.

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Capteur d'oxygène dissous

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35125100 Capteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

Instrument de mesure d'oxygène dissous.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché prend effet à compter de sa notification. Il est conclu pour une durée d'un an. Il est renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le nombre de reconductions est limité à trois. La durée totale du marché ne peut donc excéder 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Certaines acquisitions sont susceptibles d’être financées dans le cadre de projets européens.

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/06/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/06/2022
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

La procédure retenue est l’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du Code de la commande publique.

Les candidats qui souhaitent soumissionner pour le lot n°2 doivent demander sur la plateforme des achats de l'Etat (www.marches-publics.gouv.fr) les plans de conception des enceintes énergie en transmettant un engagement de confidentialité régulièrement complété et signé.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 0223212828
Fax: +33 0299635684
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;

Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’union européenne.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 0223212828
Fax: +33 0299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/04/2022