Services - 235573-2018

01/06/2018    S103    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Brest: Services de télécommunications

2018/S 103-235573

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Brest métropole
Adresse postale: Division de la Commande Publique — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Ville: Brest Cedex 2
Code NUTS: FRH02 Not specified
Code postal: 29238
Pays: France
Courriel: marches@brest-metropole.fr
Téléphone: +33 298335411
Fax: +33 298335415

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.brest.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalisbretagne.org

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Brest
Adresse postale: 2 rue Frézier, CS 63834
Ville: Brest Cedex 2
Code NUTS: FRH02 Not specified
Code postal: 29238
Pays: France
Courriel: marches@brest-metropole.fr
Téléphone: +33 298335411
Fax: +33 298335415

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.brest.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalisbretagne.org

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Brest
Adresse postale: Ccas, 40 rue Jules Ferry
Ville: Brest
Code NUTS: FRH02 Not specified
Code postal: 29200
Pays: France
Courriel: ccas-direction@ccas-brest.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.brest.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Eau du Ponant SPL
Adresse postale: 210 boulevard François Mitterrand, CS 30117
Ville: Brest Cedex 9
Code NUTS: FRH02 Not specified
Code postal: 29802
Pays: France
Courriel: contact@eauduponant.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.eauduponant.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Gouesnou
Adresse postale: Place des Fusillés
Ville: Gouesnou
Code NUTS: FRH02 Not specified
Code postal: 29850
Pays: France
Courriel: accueil@mairie-gouesnou.fr
Téléphone: +33 298078690
Fax: +33 298077847

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.gouesnou.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Guilers
Adresse postale: 16 rue Charles de Gaulle
Ville: Guilers
Code NUTS: FRH02 Not specified
Code postal: 29820
Pays: France
Courriel: ville@mairie-guilers.fr
Téléphone: +33 98076152

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-guilers.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville du Relecq-Kerhuon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Ville: Le Relecq Kerhuon
Code NUTS: FRH02 Not specified
Code postal: 29480
Pays: France
Courriel: secretariat.maire@mairie-relecq-kerhuon.fr
Téléphone: +33 298281418

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-relecq-kerhuon.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Bohars
Adresse postale: 1 rue Prosper Salaun
Ville: Bohars
Code NUTS: FRH02 Not specified
Code postal: 29820
Pays: France
Courriel: communication@mairie-bohars.fr
Téléphone: +33 298035963
Fax: +33 298038709

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-bohars.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.megalisbretagne.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=102595&orgAcronyme=a1e
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Services et fournitures de télécommunications

Numéro de référence: Brest-M-2018-0028
II.1.2)Code CPV principal
64200000 Services de télécommunications
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Accords-Cadres mono-attributaires s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de services et des fournitures de télécommunications, comprenant les abonnements et matériels associés, les communications, la fourniture d'équipements de téléphonie mobile, la mise en œuvre et le maintien en condition opérationnelle de ces services et matériels. Brest métropole est coordonnateur du groupement de commandes constitué pour l'achat de fournitures et services dans le domaine de l'informatique et des télécommunications. Durée pour tous les lots: du 1.1.2019 (ou de la date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020 pour la période initiale pour tous les membres du groupement, sauf pour la Ville du Relecq-Kerhuon, pour laquelle les accords-cadres sont conclus du 1.4.2020 (ou de la date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2020 pour la période initiale.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 306 600.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Services d'accès internet, d'interconnexion sécurisée de réseaux privés, de téléphonie fixe et de voix sur IP

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64200000 Services de télécommunications
64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
72400000 Services internet
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de services d'accès internet, d'interconnexion sécurisée de réseaux privés, de téléphonie fixe et de voix sur IP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 436 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre pourra faire l'objet d'une reconduction pour une durée de 2 ans, soit du 1.1.2021 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Services de téléphonie mobile

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
64212000 Services de téléphonie mobile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Not specified
Lieu principal d'exécution:

Territoire de Brest métropole

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de services de téléphonie mobile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 830 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre pourra faire l'objet d'une reconduction pour une durée de 2 ans, soit du 1.1.2021 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements de téléphonie mobile

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32522000 Équipements de télécommunications
32522000 Équipements de télécommunications
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'équipements de téléphonie mobile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2019
Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'Accord-Cadre pourra faire l'objet d'une reconduction pour une durée de 2 ans, soit du 1.1.2021 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Le candidat complétera le formulaire de candidature MPS sur la plateforme https://marches.megalisbretagne.org/ S'Il ne souhaite pas répondre dans le cadre du dispositif MPS, il fournira l'imprimé Dc1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner); La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

La présente consultation est relative à des accords-cadres qui feront l'objet de clauses environnementales dans le cadre de leur exécution.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/07/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/07/2018
Heure locale: 14:00
Lieu:

Hôtel de la métropole à Brest

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Séance non publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Second semestre 2022

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Visite des lieux obligatoire pour le lot no1. Pour le lot no2, la Collectivité procèdera à des tests techniques permettant de juger le réseau du candidat. Ces tests porteront sur la couverture du réseau et sur la qualité du réseau (voix et données). Pour le lot no3, afin que le maître de l'ouvrage puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, mettre à disposition gracieusement les équipements, ainsi que les chargeurs et connectiques associées, figurant dans le bordereau des Prix Unitaires. Le détail de la pondération des critères de jugement des offres est indiqué à l'article 5 du Règlement de Consultation. Dossier de consultation à télécharger gratuitement sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-M-2018-0028). Référents techniques: Direction des Systèmes d'information et des Télécommunications: Lot no1: Serge le bot (02.98.34.30.56) ou Roger le verge (02.98.34.30.85); Lot no2: Arnaud MENEZ (02.98.34.30.22) ou Serge le bot (02.98.34.30.56); Lot no3: Christian le cam (02.98.34.30.67) ou Serge le bot (02.98.34.30.56). Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des Affaires Juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 BREST Cedex 2.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/05/2018