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Fournitures - 237130-2018

02/06/2018    S104

France-Le Blanc-Mesnil: Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

2018/S 104-237130

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville du Blanc-Mesnil
Adresse postale: Place Gabriel Péri
Ville: Le Blanc-Mesnil Cedex
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93156
Pays: France
Courriel: commandepublique@blancmesnil.fr
Téléphone: +33 145917070
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://blanc-mesnil.achatpublic.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_AL2Ds9Zglc
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de jeux et jouets, jeux d'éveils et structures psychomotrices nécessaires au développement de l'enfant pour les services de la ville du Blanc-Mesnil et ses établissements annexes

Numéro de référence: 2018-11
II.1.2)Code CPV principal
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de jeux et jouets, jeux d'éveils et structures psychomotrices nécessaires au développement de l'enfant pour les services de la ville du Blanc-Mesnil et ses établissements annexes.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de jeux et jouets, et coins jeux, pour les enfants à partir de trois ans

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de jeux et jouets, et coins jeux, pour les enfants à partir de trois ans destinés aux écoles primaires (maternelles et élémentaires), aux centres de loisirs et aux centres de Protection Maternelle et Infantile (PMI), et autres services de la ville et établissements annexes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une période d'un an (1) à compter de sa date de notification. Il sera renouvelable par reconduction tacite au maximum trois (3) fois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans, reconductions incluses. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas renouveler le marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot passé sans montant minimum ni montant maximum fera l'objet d'une attribution séparée à raison d'un attributaire par lot. Les variantes dans le cadre du présent accord-cadre sont autorisées uniquement sur le conditionnement et la dimension et/ou grammage et/ou coloris des fournitures en respectant toutefois le descriptif de base. Les marques équivalentes sont également autorisées.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de jeux jouets, coins jeux, structures, fournitures psychomotrices, jeux d'éveils et petits matériels de puériculture pour les enfants de 3 mois à 3 ans

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de jeux et jouets, coins jeux, structures et fournitures psychomotrices, jeux d'éveils et petits matériels de puériculture pour les enfants de 3 mois à 3 ans et destinés à la petite enfance, les centres de Protection Maternelle et Infantile (PMI), les structures multi-accueil, et autres services de la ville et établissements annexes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est passé pour une période d'un an (1) à compter de sa date de notification. Il sera renouvelable par reconduction tacite au maximum trois (3) fois, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans, reconductions incluses. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas renouveler le marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque lot passé sans montant minimum ni montant maximum fera l'objet d'une attribution séparée à raison d'un attributaire par lot. Les variantes dans le cadre du présent accord-cadre sont autorisées uniquement sur le conditionnement et la dimension et/ou grammage et/ou coloris des fournitures en respectant toutefois le descriptif de base. Les marques équivalentes sont également autorisées.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/07/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/07/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La durée totale du marché ne pourra excéder quatre (4) ans, reconductions incluses. Le renouvellement du marché fera l'objet d'une nouvelle publication courant 2022.

VI.3)Informations complémentaires:

La Ville du Blanc-Mesnil met à la disposition gracieuse des candidats une plate-forme électronique sécurisée pour la dématérialisation des procédures de marchés publics leur permettant notamment un accès libre, direct et complet aux marchés publics concernés. Toutefois, les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Les documents de la consultation seront publiés sur le profil de l'acheteur à l'adresse ci-dessous: https://blanc-mesnil.achatpublic.com Les candidats intéressés sont invités à s'inscrire gratuitement sur ce site pour télécharger le dossier en indiquant les coordonnées de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation, ce qui, à défaut, ne pourra être réalisable. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher du support technique de la plateforme achatpublic.com. Support clients Achatpublic au: +33 892232120 ou par email: support achatpublic.com conditions d'envoi ou de remise des plis. Transmission sous support papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions suivantes: «Acquisition de jeux et jouets, jeux d'éveil et structures psychomotrices nécessaires au développement de l'enfant» – lot X – ne pas ouvrir cette enveloppe d'expédition doit permettre à la personne publique d'identifier le marché concerné ainsi que le candidat afin de pouvoir compléter le registre de dépôt des offres, et le cas échéant pouvoir adresser à ce dernier d'éventuelles modifications ou précisions apportées aux documents de la consultation. Les candidats devront appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur. Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le règlement de la consultation et devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: mairie de Blanc-Mesnil – service de la Commande Publique – marchés Publics –1er étage – place Gabriel Péri – 93156 Le Blanc-Mesnil Cedex. Les plis seront remis soit par voie postale avec AR, soit par dépôt sur place contre récépissé du lundi au vendredi aux heures d'accueil du service de la commande publique de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Transmission électronique: les documents peuvent être transmis par voie électronique à l'adresse suivante: https://blanc-mesnil.achatpublic.com Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent poser leurs questions au pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://blanc-mesnil.achatpublic.com En cliquant sur l'icône «questions/réponses» du marché considéré. A noter qu'aucune question ne sera traitée par téléphone. Conformément à l'article 39-iii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une réponse sera adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation ou l'ayant téléchargé après identification, au plus tard, six jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine de Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202015
Fax: +33 149202098
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/05/2018