Marché de travaux - 237478-2021

12/05/2021    S92

France-Levallois-Perret: Travaux d'installations électriques

2021/S 092-237478

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Ville: Levallois-Perret Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92532
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics
Courriel: marches@hdshabitat.fr
Téléphone: +33 147573177
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://opdh92.e-marchespublics.com/
Adresse du profil d’acheteur: http://opdh92.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat (9 lots)

Numéro de référence: 2021 TCE parties com
II.1.2)Code CPV principal
45311200 Travaux d'installations électriques
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 11 207 869.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Châtenay-Malabry

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45432130 Travaux de revêtements de sols
45410000 Travaux de plâtrerie
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Châtenay-Malabry.

II.2.4)Description des prestations:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Hauts-de-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter du 1.4. 2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1.4.2021 jusqu'au 10.6.2022. Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle. Marché sans montant minimal, ni montant maximal. Les prix indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plessis-Robinson

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45432130 Travaux de revêtements de sols
45410000 Travaux de plâtrerie
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Plessis-Robinson/Rambouillet/Saint-Cyr.

II.2.4)Description des prestations:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Hauts de Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter du 1.4.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1.4.2021 jusqu'au 10.6.2022. Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle. Marché sans montant minimal, ni montant maximal. Les prix indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bagneux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45432130 Travaux de revêtements de sols
45410000 Travaux de plâtrerie
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

Bagneux/Fontenay-aux-Roses/Châtillon/Paris 15/Bourg-La-Reine/Sceaux/Malakoff/Montrouge/Clamart.

II.2.4)Description des prestations:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Hauts-de-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot a été déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant: retrait de l'offre de l'attributaire pressenti.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boulogne Billancourt

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45432130 Travaux de revêtements de sols
45410000 Travaux de plâtrerie
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Boulogne Billancourt Chaville/Issy-les-Moulineaux/Vanves/Sèvres/Meudon/Marne-La- Coquette.

II.2.4)Description des prestations:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Hauts-de-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot a été déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant: retrait de l'offre de l'attributaire pressenti.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Rueil-Malmaison

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45432130 Travaux de revêtements de sols
45410000 Travaux de plâtrerie
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code NUTS: FR103 Yvelines
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison/Saint-Cloud/Garches/Vaucresson/Bougival.

II.2.4)Description des prestations:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Hauts-de-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot a été déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant: retrait de l'offre de l'attributaire pressenti.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Suresnes

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45432130 Travaux de revêtements de sols
45410000 Travaux de plâtrerie
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Suresnes.

II.2.4)Description des prestations:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Hauts-de-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter du 1.4.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1.4.2021 jusqu'au 10.6.2022. Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle. Marché sans montant minimal, ni montant maximal. Les prix indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nanterre

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45432130 Travaux de revêtements de sols
45410000 Travaux de plâtrerie
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Nanterre/Puteaux/Courbevoie/Levallois-Perret/La Garenne Colombes/Neuilly-sur-Seine.

II.2.4)Description des prestations:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Hauts-de-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot a été déclaré sans suite pour le motif d'intérêt général suivant: retrait de l'offre de l'attributaire pressenti.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Clichy

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45432130 Travaux de revêtements de sols
45410000 Travaux de plâtrerie
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Clichy.

II.2.4)Description des prestations:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Hauts-de-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter du 1.4.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1.4.2021 jusqu'au 10.6.2022. Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle. Marché sans montant minimal, ni montant maximal. Les prix indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bois-Colombes

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45432130 Travaux de revêtements de sols
45410000 Travaux de plâtrerie
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Bois-Colombes/Colombes/Asnières-sur-Seine/Gennevilliers/Villeneuve-La-Garenne.

II.2.4)Description des prestations:

Marché de travaux tous corps d'état relatifs à l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55 %
Prix - Pondération: 45 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Hauts-de-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter du 1.4.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure au 1.4.2021 jusqu'au 10.6.2022. Il est reconductible deux (2) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle. Marché sans montant minimal, ni montant maximal. Les prix indiqués correspondent à une estimation sur la durée totale du marché.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 255-639265
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8909
Lot nº: 1
Intitulé:

Direction de proximité de Châtenay-Malabry

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Lebrun
Numéro national d'identification: 699 802 120 00054
Adresse postale: 10 avenue Réaumur
Ville: Clamart
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92140
Pays: France
Courriel: webmaster@lebrun-entreprise.fr
Téléphone: +33 140957575
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 432 373.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
Description succincte de la part du contrat sous-traitée:

Travaux de plomberie, de vitrerie et d'électricité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8910
Lot nº: 2
Intitulé:

Direction de proximité du Plessis-Robinson

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Acorus
Numéro national d'identification: 404 162 323 00020
Adresse postale: ZA Pariest — 22 rue Léon Jouhaux
Ville: Croissy-Beaubourg
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77183
Pays: France
Courriel: appel.offre@groupe-acorus.fr
Téléphone: +33 179780478
Fax: +33 179780478
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 297 123.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8911
Lot nº: 3
Intitulé:

Direction de proximité de Bagneux

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8912
Lot nº: 4
Intitulé:

Direction de proximité de Boulogne-Billancourt

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8913
Lot nº: 5
Intitulé:

Direction de proximité de Rueil-Malmaison

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8914
Lot nº: 6
Intitulé:

Direction de proximité de Suresnes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Acorus
Numéro national d'identification: 404 162 323 00020
Adresse postale: ZA Pariest — 22 rue Léon Jouhaux
Ville: Croissy-Beaubourg
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77183
Pays: France
Courriel: appel.offre@groupe-acorus.fr
Téléphone: +33 179780478
Fax: +33 179780478
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 728 373.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8915
Lot nº: 7
Intitulé:

Direction de proximité de Nanterre

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8916
Lot nº: 8
Intitulé:

Direction de proximité de Clichy

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eiffage Construction Amélioration de l'Habitat
Numéro national d'identification: 808 698 914 00021
Adresse postale: 19 rue Mozart — CS 20034
Ville: Clichy Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92587
Pays: France
Courriel: dorine.voglevaie@eiffage.com
Téléphone: +33 140837088
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 250 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 8917
Lot nº: 9
Intitulé:

Direction de proximité de Bois-Colombes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Acorus
Numéro national d'identification: 404 162 323 00020
Adresse postale: ZA Pariest — 22 rue Léon Jouhaux
Ville: Croissy-Beaubourg
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77183
Pays: France
Courriel: appel.offre@groupe-acorus.fr
Téléphone: +33 179780478
Fax: +33 179780478
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Parution le 30.12.2020 sur notre plate-forme dématérialisée: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com — sous la référence 756063, au BOAMP sous la référence 20-158315 (bulletin 365) et le 31.12.2020 au JOUE sous la référence 2020/S 255-639265.

Les lots 3, 4, 5 et 7 ont été déclarés sans suite pour le motif d'intérêt général suivant: retrait de l'offre des attributaires pressentis.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergypontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/05/2021