Services - 238173-2020

22/05/2020    S99    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Services de colonies de vacances

2020/S 099-238173

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Agospap
Numéro national d'identification: 323857177
Adresse postale: 32 rue de Cambrai
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75019
Pays: France
Point(s) de contact: Jacinto N'Diaye
Courriel: jndiaye@agospap.com
Téléphone: +33 144412765

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.agospap.com

Adresse du profil d’acheteur: https://agospap.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agospap.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agospap.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association loi 1901
I.5)Activité principale
Autre activité: Gestion des œuvres sociales

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

L'achat de séjours en centre de vacances Noël 2020 — hiver/printemps 2021

Numéro de référence: 2020 Juniors HP 20 -21
II.1.2)Code CPV principal
55243000 Services de colonies de vacances
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (assistance publique — hôpitaux de Paris, ville de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de séjours en centre de vacances et séjours linguistiques. Les séjours au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et adolescents de 4 à 18 ans non révolus le dernier jour du séjour.

Un nombre maximal de lots est attribué par soumissionnaire par saison (cf. règlement de la consultation).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant des activités de campagne pour les vacances de Noël 2020

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Maximum 300 km de Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités de campagne incluant à des enfants de quatre à neuf ans:

— une thématique sur la magie (manipulations, déguisements, spectacle…) avec intervenant;

— deux sorties.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant de l'équitation en centre équestre pour les vacances de Noël 2020

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Maximum 300 km de Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant de l'équitation en centre équestre pour des enfants de cinq à quatorze ans:

— équipements sur place;

— une sortie loisirs ou culturelle.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin, pied de piste pour les vacances de Noël 2020

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin, pied de piste pour des enfants de 12 à 17 ans incluant:

— cinq cours ESF de 2 heures;

— deux séances en chiens de traîneau;

— activités neige et découverte;

— forfait ski sur 5,5 journées minimum.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant l'entrée au parc du Futuroscope sur deux jours pour les vacances de Noël 2020

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES
Lieu principal d'exécution:

Nouvelle-Aquitaine.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant l'entrée au parc du Futuroscope sur deux jours, avec activités pour des enfants de 8 à 17 ans.

Hébergement à proximité (-1 km).

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: DE DEUTSCHLAND
Lieu principal d'exécution:

Allemagne.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités à Europa Park pour des enfants de 12 à 17 ans incluant:

— des activités sur le parc;

— deux visites culturelles.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour chiens de traîneau, jeux neige et initiation ski alpin avec cours ESF, pied de piste pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Franche-Comté Rhône-Alpes.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour chiens de traîneau, jeux neige et initiation ski alpin avec cours ESF, pied de piste pour des enfants de quatre à neuf ans incluant:

— deux séances en chiens de traîneau;

— multi-activités neige sur cinq jours;

— deux séances ESF de 2 heures.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant de l'équitation en centre équestre pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Maximum 300 km de Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant de l'équitation en centre équestre pour les enfants de cinq à quatorze ans incluant:

— une sortie loisirs ou culturelle.

Équipements sur place.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin avec cours ESF et chiens traîneau, pied de piste pour des enfants de six à onze ans incluant:

— cinq cours ESF de 2 heures;

— deux séances en chiens de traîneau;

— jeux neige;

— forfait ski sur 4,5 journées minimum.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin avec cours ESF et chiens de traîneau, pied de piste pour des enfants de six à onze ans incluant:

— cinq cours ESF de 2 heures;

— deux séances en chiens de traîneau;

— jeux neige;

— forfait ski sur 4,5 journées minimum.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin pour des enfants de six à onze ans avec cours ESF et randonnées en raquettes, pied de piste incluant:

— cinq cours ESF de 2 heures;

— deux randonnées en raquette;

— jeux neige;

— forfait ski sur 4,5 journées minimum.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour quad et ski alpin avec cours ESF pour des enfants de six à onze ans incluant:

— trois séances de quad de 1 heure;

— deux cours ESF de 2 heures;

— jeux de neige;

— forfait ski sur 4,5 journées minimum.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin et VTT neige pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin et VTT neige, pied de piste pour des enfants de douze à quatorze ans incluant:

— cinq cours ESF de 2 heures;

— deux séances de VTT neige;

— forfait ski sur 4,5 journées minimum.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin ou surf pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin ou surf pour des enfants de douze à quatorze ans avec cours ESF, pied de piste incluant:

— cinq cours ESF de 2 heures;

— forfait ski sur 4,5 journées minimum.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour en Grèce pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: EL ΕΛΛΑΔΑ
Lieu principal d'exécution:

Grèce.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour en Grèce pour des enfants de douze à quatorze ans incluant:

— deux excursions avec guide;

— deux visites culturelles;

— un parc attraction;

— deux activités sportives.

Hébergement en dur.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin avec cours ESF pour des enfants de 15 à 17 ans, pied de piste incluant:

— cinq cours ESF de 2 heures;

— forfait ski sur 4,5 journées minimum.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin ou surf pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin ou surf pour des enfants de 15 à 17 ans avec cours ESF, pied de piste incluant:

— cinq cours ESF de 2 heures;

— forfait ski sur 4,5 journées minimum.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour aux Canaries pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: ES ESPAÑA
Lieu principal d'exécution:

Canaries.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour aux Canaries pour des enfants de 15 à 17 ans incluant:

— une découverte de la plongée sous-marine;

— une visite culturelle;

— deux excursions avec guide;

— un parc aquatique.

Hébergement en dur.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour au Danemark pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: DK DANMARK
Lieu principal d'exécution:

Danemark.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour au Danemark pour des enfants de 15 à 17 ans incluant:

— deux visites culturelles;

— deux excursions avec guide;

— deux activités sportives.

Hébergement en dur.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour en Grèce pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: EL ΕΛΛΑΔΑ
Lieu principal d'exécution:

Grèce.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour en Grèce pour des enfants de 15 à 17 ans incluant:

— deux excursions avec guide;

— deux visites culturelles;

— un parc attraction;

— deux activités sportives.

Hébergement en dur.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour à Berlin pour les vacances d'hiver 2021

Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: DE DEUTSCHLAND
Lieu principal d'exécution:

Berlin.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour à Berlin pour des enfants de 15 à 17 ans incluant:

— deux visites culturelles;

— une excursion avec guide;

— deux activités sportives.

Hébergement en dur.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant des activités de campagne pour les vacances de printemps 2021

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Maximum 400 km de Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités de campagne pour des enfants de quatre à neuf ans incluant:

— une thématique «les petits aventuriers»;

— découverte de la nature, sensibilisation de la faune et la flore;

— parcours aventure…

— ateliers créatifs (bricolage, pâtisserie, costumes…);

— ateliers d'expression corporelle et de musique;

— une sortie.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant des activités mécaniques ou équitation, au choix à l'inscription pour des enfants de six à onze ans pour les vacances de printemps

Lot nº: 2 printemps
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités mécaniques ou équitation, au choix à l'inscription:

— initiation à la moto et au quad (minimum quatre séances);

— initiation à l'équitation (minimum quatre séances);

— une sortie.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant des activités de montagne pour des enfants de six à quatorze ans pour les vacances de printemps 2021

Lot nº: 3 printemps
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités de montagne:

— parcours aventures;

— via ferrata + 11 ans;

— escalade 6/10 ans;

— rafting 12/14 ans;

— canoë 6/11 ans;

— spéléologie;

— VTT…

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant de l'équitation en centre équestre pour les vacances de printemps 2021

Lot nº: 4 printemps
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Maximum 300 km de Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant de l'équitation en centre équestre pour des enfants de six à quatorze ans incluant:

— une sortie loisirs ou culturelle.

Équipements sur place.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour aux Baléares pour des enfants de dix à quatorze ans pour les vacances de printemps 2021

Lot nº: 5 printemps
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: ES ESPAÑA
Lieu principal d'exécution:

Baléares.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour aux Baléares pour des enfants de dix à quatorze ans incluant:

— trois activités nautiques minimum;

— deux activités sportives;

— une excursion avec guide;

— baignades.

Hébergement en dur.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant des activités bord de mer pour les vacances de printemps 2021

Lot nº: 6 printemps
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités bord de mer pour des enfants de 12 à 17 ans: deux groupes âges:

— quatre activités nautiques minimum;

— une excursion avec guide;

— une visite culturelle;

— baignades.

Hébergement en dur.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour en Crête pour les vacances de printemps

Lot nº: 7 printemps
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: EL ΕΛΛΑΔΑ
Lieu principal d'exécution:

Crête.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour en Crête pour des enfants de 15 à 17 ans incluant:

— quatre activités nautiques minimum;

— une visite culturelle;

— une excursion avec guide;

— baignades.

Hébergement en dur.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant des activités bord de mer pour les vacances de printemps 2021

Lot nº: 8 printemps
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Corse.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités bord de mer pour des enfants de 12 à 17 ans: deux groupes âges:

— quatre activités nautiques minimum;

— une excursion avec guide;

— une visite culturelle;

— baignades.

Hébergement en dur.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour linguistique en Grande-Bretagne en résidence CM1-CM2 pour les vacances de printemps 2021

Lot nº: 9 printemps
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: UK UNITED KINGDOM
Lieu principal d'exécution:

Grande-Bretagne.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour linguistique en Grande-Bretagne en résidence CM1-CM2.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour linguistique en Grande-Bretagne collège 6e à la terminale

Lot nº: 10 PRINTEMPS
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: UK UNITED KINGDOM
Lieu principal d'exécution:

Grande-Bretagne.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour linguistique en Grande-Bretagne collège 6e à la terminale.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour linguistique en Grande-Bretagne famille 5e à la terminale

Lot nº: 11 PRINTEMPS
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: UK UNITED KINGDOM
Lieu principal d'exécution:

Grande-Bretagne.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour Linguistique en Grande-Bretagne famille 5e à la terminale.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour linguistique en Allemagne famille 5e à la terminale

Lot nº: 12 PRINTEMPS
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: UK UNITED KINGDOM
Lieu principal d'exécution:

Allemagne.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour linguistique en Allemagne famille 5e à la terminale.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour linguistique en Irlande famille 5e à la terminale

Lot nº: 13 PRINTEMPS
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000 Services de colonies de vacances
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: IE IRELAND
Lieu principal d'exécution:

Irlande.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour linguistique en Irlande famille 5e à la terminale.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les candidatures seront jugées au regard de la recevabilité formelle du dossier de candidature et selon les critères suivants:

— situation juridique;

— déclaration;

— régularité au regard des obligations fiscales et sociales;

— références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée;

— capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Les candidatures qui ne justifient pas de l'aptitude professionnelle ou qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes demandées pour l'exécution des prestations demandées sont éliminées.

Les organismes proposant ce type de séjours en centre de vacances pour mineurs avec transport doivent être immatriculés à Atout France et dotés d' une garantie financière et d'une assurance spécifique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

La consultation est engagée selon une procédure adaptée, avec possibilité de négociation, conformément aux dispositions de l'article 42-2º de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 27 et 28 décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre ayant comme objet des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés au I de l'article 28 du décret nº 2016-360.

IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 25/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TGI de Paris
Adresse postale: 9-45 avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: +33 144325151

Adresse internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du TGI de Paris
Adresse postale: 9-45 avenue de la Porte de Clichy
Ville: Paris
Code postal: 75017
Pays: France
Téléphone: +33 144325151

Adresse internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/05/2020