Fournitures - 238359-2022

05/05/2022    S88

France-Châtillon: Instruments et équipement de commande et de contrôle

2022/S 088-238359

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: onera - direction des Achats
Adresse postale: 29 Avenue de la Division Leclerc - bP 72
Ville: Chatillon Cedex
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 92322
Pays: France
Courriel: Helene.vayssettes@onera.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.onera.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2025137&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2025137&orgAcronyme=s2d
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche aéronautique et spatiale/ Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

etude, fabrication et livraison d'une table de mise en incidence dite table Alpha (site ONERA Modane-Avrieux)

II.1.2)Code CPV principal
31682210 Instruments et équipement de commande et de contrôle
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

etude, fabrication et livraison d'une table de mise en incidence dite table Alpha (site ONERA Modane-Avrieux)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31682200 Tableaux d'instruments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

etude, fabrication et livraison d'une table de mise en incidence dite table Alpha (site ONERA Modane-Avrieux)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5)Informations sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/06/2022
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/04/2022