Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Location de véhicules de service pour la Carsat Centre-Val de Loire
Numéro de référence: CM/AC/0744/2020
II.1.2)Code CPV principal34110000 Voitures particulières
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Location de véhicules de service en longue, moyenne et courte durée, avec maintenance associée, pour la Carsat Centre-Val de Loire.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Location longue durée (LLD) de véhicules de service
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB0 Centre – Val de Loire
II.2.4)Description des prestations:
Location de véhicules de service en longue durée, avec maintenance associée, pour la Carsat Centre-Val de Loire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les prestations, objet du présent accord-cadre, débuteront à compter du 1.2.2021 pour une durée initiale de deux ans. L'accord-cadre est reconductible tacitement, dans les mêmes conditions que la première période, une fois pour une période de deux ans et sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans. Il n'excédera pas le 31.1.2025.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Location courte et moyenne durée de véhicules de service
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB0 Centre – Val de Loire
II.2.4)Description des prestations:
Location de véhicules de service en courte et moyenne durée, pour la Carsat Centre-Val de Loire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les prestations, objet du présent accord-cadre, débuteront à compter du 1.2.2021 pour une durée initiale de deux ans. L'accord-cadre est reconductible tacitement, dans les mêmes conditions que la première période, une fois pour une période de deux ans et sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans. Il n'excédera pas le 31.1.2025.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Location courte et moyenne durée de véhicules de service utilitaires
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB0 Centre – Val de Loire
II.2.4)Description des prestations:
Location de véhicules de service, utilitaires, en courte et moyenne durée, pour la Carsat Centre-Val de Loire.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Les prestations, objet du présent accord-cadre, débuteront à compter du 1.2.2021 pour une durée initiale de deux ans. L'accord-cadre est reconductible tacitement, dans les mêmes conditions que la première période, une fois pour une période de deux ans et sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans. Il n'excédera pas le 31.1.2025.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 30/06/2020
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 01/07/2020
Heure locale: 08:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal de grande instance de Paris
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: +33 144325151
VI.5)Date d’envoi du présent avis:19/05/2020
