Nous sommes heureux de vous annoncer que la nouvelle version du portail TED sera déployée le 29 janvier 2024 (date indicative à confirmer). Vous souhaitez découvrir les nouvelles fonctionnalités, les améliorations et les incidences sur les utilisateurs? Nous vous invitons à consulter notre article pour en savoir plus sur les principaux changements et les nouvelles fonctionnalités.

Des bogues affectent l’affichage des formulaires électroniques. Nous nous employons à résoudre ce problème. En attendant, vous pouvez consulter cette page pour en savoir plus et obtenir des conseils.

4e atelier avec les réutilisateurs de données TED le 14 décembre 2023: les inscriptions sont ouvertes

Fournitures - 239842-2022
06/05/2022    S89

France-Castelnaudary: Restauration

2022/S 089-239842

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: c.c. Castelnaudary Lauragais Audois
Adresse postale: 40, avenue du 8 mai 1945
Ville: Castelnaudary
Code NUTS: FRJ1 Languedoc-Roussillon
Code postal: 11400
Pays: France
Courriel: sandrine.melix@cccla.fr
Téléphone: +33 468236843
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.aude.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.aude.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.aude.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre pour la fourniture de repas en liaison froide

II.1.2)Code CPV principal
38343000 Restauration
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de repas en liaison froide

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 100 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cccla

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38343000 Restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ1 Languedoc-Roussillon
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de repas en liaison froide pour la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 123 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er septembre 2022. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

pse no1: mise à disposition d'un four

pse no2: mise à disposition d'un réfrigérateur

pse no3: mise à disposition d'un lave-vaisselle

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

commune de LABASTIDE D'Anjou

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38343000 Restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ1 Languedoc-Roussillon
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de repas en liaison froide pour la commune de LABASTIDE D'Anjou

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 198 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er septembre 2022. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

pse no1: mise à disposition d'un four

pse no2: mise à disposition d'un réfrigérateur

pse no3: mise à disposition d'un lave-vaisselle

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

commune de mas saintes puelles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38343000 Restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ1 Languedoc-Roussillon
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de repas en liaison froide pour la commune de mas saintes puelles

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 158 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er septembre 2022. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

pse no1: mise à disposition d'un four

pse no2: mise à disposition d'un réfrigérateur

pse no3: mise à disposition d'un lave-vaisselle

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

commune de saint papoul

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38343000 Restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ1 Languedoc-Roussillon
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de repas en liaison froide pour la commune de saint papoul

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 237 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er septembre 2022. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

pse no1: mise à disposition d'un four

pse no2: mise à disposition d'un réfrigérateur

pse no3: mise à disposition d'un lave-vaisselle

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

commune de villeneuve la comptal

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38343000 Restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ1 Languedoc-Roussillon
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de repas en liaison froide pour la commune de villeneuve la comptal

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 171 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er septembre 2022. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

pse no1: mise à disposition d'un four

pse no2: mise à disposition d'un réfrigérateur

pse no3: mise à disposition d'un lave-vaisselle

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

simep

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38343000 Restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ1 Languedoc-Roussillon
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de repas en liaison froide pour le Syndicat Intercommunal pour les Ecoles Maternelles et Primaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 211 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er septembre 2022. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

pse no1: mise à disposition d'un four

pse no2: mise à disposition d'un réfrigérateur

pse no3: mise à disposition d'un lave-vaisselle

pse no4: lavage bacs gastro et couvercles

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/06/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/06/2022
Heure locale: 15:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France
Téléphone: +33 467548100
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en Matière de marchés publics
Adresse postale: place Félix Baret
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/05/2022