Fournitures - 240410-2015

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10/07/2015    S131

France-Cosne-Cours-sur-Loire: Livres de bibliothèque

2015/S 131-240410

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Communauté de communes Loire et Nohain
Adresse postale: 4 place Georges Clemenceau — BP 70
Ville: Cosne-Cours-sur-Loire
Code postal: 58200
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
À l'attention de: M. le président
E-mail: contact@ccln.fr
Téléphone: +33 386289292
Fax: +33 386289293

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ccln.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Médiathèque de Cosne Cours-sur-Loire, 58200 Cosne Cours-sur-Loire.

Code NUTS FR262 Nièvre

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture et livraison d'ouvrages, documents sonores et multimédias divers.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

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II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Ouvrages de littérature et documentaires — secteur adultes
1)Description succincte
Littérature et documentaires pour adultes, en français. Encyclopédies, ouvrages de référence, dictionnaires, ouvrages professionnels, livres lus. Textes édités à compte d'auteur, par des associations, des organismes publics ou privés, par de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

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3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Bandes dessinées — secteurs adultes et jeunesse
1)Description succincte
Bandes dessinées pour adultes et enfants, en français, textes bilingues ou en langue étrangère.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Ouvrages de littérature et documentaires — secteur jeunesse
1)Description succincte
Albums (y compris livres pour les bébés en tissu, bois, métal, plastique), livres animés, livres lus, romans, documentaires (scolaires exclus).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Documents sonores — secteurs adultes et jeunesse
1)Description succincte
Disques compacts, livres-cd, vinyles, de chanson francophone, musiques d'influence afro-américaines, musiques du monde, rock, musique classique, musique de cinéma, musiques fonctionnelles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30234300 Disques compacts (CD)

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Dvd vidéos, disques Blu-Ray, cédéroms et dvd-roms — secteur adultes
1)Description succincte
Dvd vidéos et disques Blu-Ray de cinéma de fiction et de cinéma documentaire pour adultes. Y compris cinéma d'animation, cinéma expérimental, cinéma d'auteur français ou étranger, cinéma documentaire de création, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Dvd vidéos, disques Blu-Ray, cédéroms et Dvd-Roms — secteur jeunesse
1)Description succincte
Dvd vidéos et disques Blu-Ray de cinéma jeune public. Y compris cinéma d'animation, fiction, documentaire, titres édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.
Dictionnaires, encyclopédies, méthodes de langues, et tout cédérom à contenu documentaire, culturel ou ludoéducatif, pour adultes et jeune public. Y compris ceux édités par de petits éditeurs, fonds et nouveautés, et avec droits de prêt et/ou consultation sur place attachés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Ouvrages de fonds local
1)Description succincte
Ouvrages de fonds local concernant:
— Cosne et ses cantons, le territoire de la Communauté de communes Loire et Nohain;
— la Nièvre, la Bourgogne, le Berry;
— les cantons de Saint-Amand-en-Puisaye, de Pouilly-sur-Loire, de Donzy et de La-Charité-sur-Loire;
Ouvrages écrits par des auteurs cosnois, nivernais, bourguignons ou berrichons, édités à compte d'auteur, par des associations, de petites maisons d'édition peu ou mal diffusées.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Ouvrages de littérature en langue étrangère — secteurs adultes et jeunesse
1)Description succincte
Albums, bandes dessinées, romans, documentaires pour les adultes et la jeunesse, avec texte bilingue ou en langue étrangère, y compris ceux publiés à l'étranger.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22113000 Livres de bibliothèque

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le paiement sera effectué, après le service fait, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans le délai fixé par la réglementation en vigueur, à réception de la facture.
Les prestations du titulaire seront rémunérées par application des prix unitaires du tarif public, diminués de la remise accordée par le titulaire, appliqués aux quantités réellement commandées et livrées.
Les prix sont ajustables par rapport au tarif public défini par les éditeurs.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants: imprimé Dc1 ou document équivalent,
— déclaration du candidat: imprimé Dc2 ou document équivalent,
— le cas échéant, le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste de références des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les livraisons ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Lots 1-2-3-7-8 — qualité et éclectisme du fonds et des éditeurs proposés — 7 points

2. Lots 1-2-3-7-8 — taux de remise — 2 points

3. Lots 1-2-3-7-8 — consultation chez le fournisseur — 4 points

4. Lots 1-2-3-7-8 — informations et actions de promotion — 5 points

5. Lots 1-2-3-7-8 — délai de livraison — 2 points

6. Lots 4-5-6 — qualité, exhaustivité et éclectisme du catalogue — 9 points

7. Lots 4-5-6 — prix — 5 points

8. Lots 4-5-6 — délai de livraison — 2 points

9. Lots 4 — 5 - 6 — Informations et actions de promotion — 4 points

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AOLIVRE0715
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 3.9.2015 - 12:00
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
3.9.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Le marché prend effet à compter du 14.11.2015 pour une durée fixée à 12 mois. Il pourra être renouvelé trois fois pour une durée identique, soit une durée globale au maximum de 48 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21016
E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: http://ta-lyon.juradm.fr

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
6.7.2015