Fournitures - 241569-2022

06/05/2022    S89

France-Saint-Étienne: Matériel de jardinage divers

2022/S 089-241569

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Saint-Etienne
Numéro national d'identification: 21420218600018
Adresse postale: hôtel de ville
Ville: Saint-Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42007
Pays: France
Courriel: marchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone: +33 477487807
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-etienne.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de matériel et d'équipement horticole et agricole pour assurer l'entretien des espaces verts, publics et sportifs de la Ville de Saint-Étienne

Numéro de référence: 21aoo-117
II.1.2)Code CPV principal
16160000 Matériel de jardinage divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) Ht pour le lot 1, de 400 000 euro(s) Ht pour le lot 2, de 280 000 euro(s) Ht pour le lot 3 et de 100 000 euro(s) Ht pour le lot 4, sur la durée totale du contrat, en application des articles R2162-2 al 2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 080 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de matériels de tonte, ramassage et équipements

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

estimatif: 60 000 euro(s) Ht/An

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de tracteur, microtracteur, tracteur compact, motoculteur, porte-outils y compris accessoires et matériels d'entretien des terrains de sports stabilisés, gazonnés et synthétiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16700000 Tracteurs
16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

estimatif: 60 000 euro(s) Ht/An

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de matériels horticoles portés thermiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

estimatif: 55 000 euro(s) Ht/An

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de matériels horticoles électroportatifs fonctionnant sur batterie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
16700000 Tracteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

estimatif: 20 000 euro(s) Ht/An

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique et environnementale / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 005-006340
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-123
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture de matériels de tonte, ramassage et équipements

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/04/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nlle Ste Picard Frères
Adresse postale: 17 chemin de peyrard - saint Chamond
Ville: Saint-Chamond
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-124
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture de tracteur, microtracteur, tracteur compact, motoculteur, porte-outils y compris accessoires et matériels d'entretien des terrains de sports stabilisés, gazonnés et synthétiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nlle Ste Picard Frères
Adresse postale: 17 chemin de peyrard - saint Chamond
Ville: Saint-Chamond
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-125
Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture de matériels horticoles portés thermiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/04/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: motoculture 42
Adresse postale: 2798 Rue Jean Rostand
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022-126
Lot nº: 4
Intitulé:

fourniture de matériels horticoles électroportatifs fonctionnant sur batterie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/04/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: motoculture 42
Adresse postale: 2798 Rue Jean Rostand
Ville: La Talaudière
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42350
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les montants indiqués sont le montants maximums par lot pour la durée totale du marché.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/05/2022