Fournitures - 241581-2022

06/05/2022    S89

France-Écully: Mobilier

2022/S 089-241581

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d ecully
Numéro national d'identification: 21690081100011
Adresse postale: 1 place de la Libération, Cs 80212
Ville: Ecully
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69134
Pays: France
Courriel: marches-publics@ville-ecully.fr
Téléphone: +33 472181045
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ecully.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de mobiliers et d'équipements pour la Commune d'ecully et son Ccas (2022-2026)

Numéro de référence: 21_023m
II.1.2)Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

les prestations se composent des Lot 1 : Fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques),lot 2 : Fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité,lot 3 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires à destination de la Médiathèque d'ecully et de la bibliothèque des Sources,Lot 4 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs et Lot 5 : Fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques -Lot 6 : Acquisition de mobiliers de seconde main.le lot 3 est un petit lot selon l'article R.2123-1 du Code la Commande Publique et fait l'objet d'une procédure adaptée. Chaque lot est conclu selon la technique de l'accord-cadre et s'exécutera par bons de commande conformément aux articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 203 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) Ht pour chaque période d'exécution

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

première période d'exécution d'un an à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39161000 Mobilier pour jardin d'enfants
39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 36 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 36 000 euro(s) Ht pour la deuxième période de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

première période d'exécution de 2 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 1 fois pour une durée de deux ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000 Mobilier de bureau
39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 10 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

première période d'exécution de 2 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39150000 Mobilier et équipements divers
39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

accord-cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) Ht pour la première période d'exécution puis 8 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

première période d'exécution de 2 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 2 fois pour une durée d'un an

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 243-640126
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21_024m01
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture de mobiliers scolaires (écoles maternelles et élémentaires publiques)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/04/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: manutan Collectivites
Adresse postale: 143 Boulevard Ampere
Ville: Niort
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 45 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21_024m02
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture de mobiliers et d'équipements petite enfance (pour des enfants de 0 à 4 ans) comprenant du mobilier, de l'éveil sensoriel et de la motricité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/04/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bessiere
Adresse postale: 4 Chemin Beauchet
Ville: Méré
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78490
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 72 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21_024m04
Lot nº: 4
Intitulé:

fourniture de mobiliers et d'accessoires administratifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/04/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lyon Bureau
Adresse postale: 16, avenue maréchal de Saxe
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69006
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21_024m05
Lot nº: 5
Intitulé:

fourniture de mobiliers et d'accessoires ergonomiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/04/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: azergo
Adresse postale: 3 chemin des plattes
Ville: Vourles
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69390
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

compte tenu du fait qu'il s'agit d'accords cadres à bons de commande, les montants indiqués sont des montants maximum pour toutes leurs durées, périodes de reconduction comprises. Il n'y a pas de montant minimum.Chaque lot étant un accord-cadre de fournitures, la sous-traitance est interdite sauf pour la livraison des fournitures

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/05/2022