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Fournitures - 241640-2021

14/05/2021    S93

France-La Roche-sur-Yon: Pièces et accessoires pour instruments de musique

2021/S 093-241640

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: La Roche-sur-Yon agglomération
Adresse postale: Place du Théâtre
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Point(s) de contact: Service marchés publics
Courriel: melanie.chatenay@larochesuryon.fr
Téléphone: +33 251474572
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.larochesuryon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Équipements scéniques de la salle de musique actuelle de La Roche-Sur-Yon — Quai M

Numéro de référence: 21RSYA-016
II.1.2)Code CPV principal
37320000 Pièces et accessoires pour instruments de musique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Équipements scéniques de la salle de musique actuelle de La Roche-Sur-Yon — Quai M.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 810 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sonorisation

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32342410 Matériel de sonorisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

La Roche-sur-Yon agglomération souhaite acquérir un système de sonorisation destiné à la diffusion de concerts pour la SMAC le Quai M. Ce lot comprend les systèmes de diffusion façade et retours des deux salles, les systèmes de commandes de sonorisation, le réseau scénique, la microphonie et les accessoires nécessaires au fonctionnement de ce système et à son intégration.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 850 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de trois ans, avec un montant maximal fixé en valeur de 850 000,00 EUR (HT).

La proposition de variante libre est autorisée: il s'agit de proposer un système de commande de sonorisation différent de celui détaillé dans le CCTP (chapitres 10 et 11 du CCTP et BPU). Voir les modalités dans le RC.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éclairage

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34990000 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

La Roche-sur-Yon agglomération souhaite acquérir un système de sonorisation destiné à la diffusion de concerts pour la SMAC le Quai M. Ce lot comprend les luminaires leds des deux salles, les pupitres de commande lumière, le réseau scénique lumière, les machines à effets et les accessoires nécessaires au fonctionnement de ce système et à son intégration.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande, conclu pour une durée de trois ans, avec un montant maximal fixé en valeur de 750 000,00 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Audiovisuel

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32321300 Matériel audiovisuel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

La Roche-sur-Yon agglomération souhaite acquérir un système vidéo destiné à la diffusion d'événements pour la SMAC le Quai M. Ce lot comprend un vidéoprojecteur et son écran de projection, les liaisons et accessoires nécessaires au fonctionnement de ce système et à son intégration.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de trois ans, avec un montant maximal fixé en valeur de 40 000,00 EUR (HT).

Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée — petit lot — en application de l'article R. 2123-1, 2o du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel scénique

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92214000 Services de studio ou de matériel radiophonique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

La Roche-sur-Yon agglomération souhaite acquérir du matériel scénique pour équiper la SMAC le Quai M. Ce lot comprend les praticables de scènes, la draperie, le levage, les EPI et autres accessoires nécessaires à l'activité scénique du bâtiment.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande, conclu pour une durée de trois ans, avec un montant maximal fixé en valeur de 80 000,00 EUR (HT). Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée — petit lot — en application de l'article R. 2123-1, 2o du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sonorisation de studios et instruments

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
48952000 Systèmes de sonorisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

La Roche-sur-Yon agglomération souhaite acquérir du matériel de sonorisation et des instruments pour équiper les cinq studios de répétitions de la SMAC le Quai M.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, conclu pour une durée de trois ans, avec un montant maximal fixé en valeur de 60 000,00 EUR (HT). Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée — petit lot — en application de l'article R. 2123-1, 2o du code de la commande publique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Appareil de levage et de manutention

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42410000 Matériel de levage et de manutention
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

La Roche-sur-Yon agglomération souhaite acquérir des appareils de levage et de manutention pour équiper la SMAC le Quai M.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bon de commande, conclu pour une durée de trois ans, avec un montant maximal fixé en valeur de 30 000,00 EUR (HT). Ce lot fait l'objet d'une procédure adaptée — petit lot — en application de l'article R. 2123-1, 2o du code de la commande publique.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/06/2021
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/06/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

Les pièces sont téléchargeables gratuitement sur la plateforme de dématérialisation www.marches-securises.fr

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu pour une durée de trois ans, sans montant minimal et avec un montant maximal fixé en valeur.

Les lots 1 et 2 font l'objet d'une procédure d'appel d'offres — les lots 3 à 6 sont font l'objet d'une procédure adaptée (petits lots).

Une visite sur site est vivement conseillée pour l'ensemble des lots et aura lieu le 1.6.2021 — voir modalités dans le règlement de la consultation.

Modalité de remise des plis: uniquement par voie dématérialisée.

Date limite pour effectuer des demandes de renseignements: seules les demandes adressées via la plateforme de dématérialisation et au moins neuf jours avant la date limite de réception des plis feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée via la plateforme de dématérialisation au plus tard sept jours avant la date imite de réception des plis à tous les candidats étant enregistrés sur cette plateforme.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +31 255101002
Fax: +31 255101003
Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
Adresse internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/05/2021