Fournitures - 241649-2021

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14/05/2021    S93

France-Aulnay-sous-Bois: Livres de bibliothèque

2021/S 093-241649

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93600
Pays: France
Courriel: Marches-publics@aulnay-sous-bois.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aulnay-sous-bois.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_hrgFjpSYpo
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Sr613jtCMX
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de livres, périodiques, et autres produits édités (documents audiovisuels et jeux) pour la Ville d'Aulnay-sous-Bois — année 2022 reconductible éventuellement jusqu'en 2025

Numéro de référence: BIB 21-01
II.1.2)Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la fourniture de livres, périodiques, et autres produits édités (documents audiovisuels et jeux vidéo) pour la Ville d'Aulnay-sous-Bois — année 2022 reconductible éventuellement jusqu'en 2025.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Achats de livres pour les fonds adultes fiction et documentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 50
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Achats de livres pour les fonds jeunesse fiction et documentaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 50
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Documents audiovisuels (DVD).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Périodiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de mise en place des nouveaux abonnements / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Bandes dessinées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 50
Prix - Pondération: 20
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37532000 Jeux vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:

Jeux vidéo.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Situation juridique — références requises: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1), indiquant l'intention de soumissionner, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres du groupement et le mandataire explicitement Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2).

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels et de prestations de services identiques ou similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2018, 2019 et 2020); déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales fournitures livrées et des principaux services exécutés au cours des trois dernières années (2018, 2019 et 2020), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste fait l'objet d'une annexe au règlement de consultation (nº 1). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/06/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/06/2021
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

11.6.2025.

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles L. 2125-1, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Ce marché public concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis au CCAG-FCS.

Les délais de livraison des commandes passées durant la période de validité du marché sont ceux proposés par le soumissionnaire à l'appui de son offre (annexe nº 3-A, nº 3-B, et nº 4 à l'acte d'engagement), sans que ces délais ne puissent excéder les délais maximums figurant à l'article 2.2 du règlement de la consultation. Les candidatures seront appréciées au regard des renseignement fournis au titre des qualités et capacités. Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. Les plis doivent être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plate-forme de dématérialisation «Achat public». Toutes les communications et tous les échanges d'infos sont également effectués par des moyens électroniques.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Mairie d'Aulnay-sous-bois, direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Ville: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France
Courriel: Marches-publics@aulnay-sous-bois.com
Adresse internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/05/2021