Fournitures - 243919-2020

26/05/2020    S101    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Créteil: Papier d'impression

2020/S 101-243919

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université Paris-Est Créteil
Adresse postale: 61 avenue du Général De Gaulle
Ville: Créteil Cedex
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94010
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle achat public
Courriel: Marches.publics@u-pec.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.u-pec.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de papier

Numéro de référence: 2020PFFPAPIERS
II.1.2)Code CPV principal
30197630 Papier d'impression
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de papier pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Paris-Est Marne-la-Vallée et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 554 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de papier blanc

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de papier blanc pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de papier couleur

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de papier couleur pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA), l'université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité technique de l'offre / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 245-602457
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020PFFTPAPIERS
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de papier blanc pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Gustave Eiffel et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Ville: Corbeil Essonnes
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91814
Pays: France
Courriel: Service.marches@inapa.fr

Adresse internet: http://Inapa.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 510 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020PFFPAPIERS
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de papier couleur pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Gustave Eiffel et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/04/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Ville: Corbeil Essonnes
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91814
Pays: France
Courriel: Service.marches@inapa.fr

Adresse internet: http://Inapa.fr

Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 44 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papier pour l'École nationale vétérinaire d'Alfort, l'université Gustave Eiffel et l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne en 2 lots séparés la présente procédure est lancée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 1o du code de la commande publique selon la procédure formalisée. Chaque membre du groupement conclura un marché subséquent selon les articles L. 2113-6, L. 2113-7, R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-7 à R. 2162-9 du code de la commande publique, il comporte, le cas échéant, un montant minimum et un montant maximum. les marchés subséquents à l'accord-cadre sont exécutés au fur et à mesure par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1.4.2020 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il sera ensuite renouvelable 3 fois, par période d'un an, et par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-renouvellement de l'accord-cadre, un préavis sera envoyé au titulaire au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Contact pour les informations relatives au présent accord-cadre: pôle achat public de l'UPEC.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610

Adresse internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: Ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
Fax: +33 182524267
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610

Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/05/2020