Fournitures - 244200-2019

27/05/2019    S101    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Foix: Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

2019/S 101-244200

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Conseil général de l'Ariège
22090001300016
5 rue du Cap de la Ville
Foix
09000
France
Téléphone: +33 561020909
Courriel: smarches@ariege.fr
Fax: +33 561027841
Code NUTS: FRJ21

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ariege.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublicsariege.ariege.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeurs pour matériels et accessoires divers du parc

Numéro de référence: 18ff-Dvt-0702-M
II.1.2)Code CPV principal
34224000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Appel d'offres ouvert. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Délai d'exécution: le délai de livraison des fournitures est de 2 jours maximum. Le candidat propose dans le bordereau des rabais un délai de livraison des fournitures inférieur ou égal au délai maximum de 2 jours. L'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'au dernier jour du mois suivant la date d'échéance de l'accord-cadre. Date prévisionnelle de début des prestation: 25.2.2019.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées pour Gravillonneurs de marque Secmair

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34224000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21
Lieu principal d'exécution:

6 Chemin du pont de l'echo 09000 Foix

II.2.4)Description des prestations:

Montant indicatif annuel: 6 000.00 euro(s) (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des fournitures / Pondération: 20
Coût - Nom: Coût réel des fournitures / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées pour Gravillonneurs de marque Ctp Constructeurs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34224000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21
Lieu principal d'exécution:

6 Chemin du pont de l'echo 09000 Foix

II.2.4)Description des prestations:

Montant indicatif annuel: 6000.00 euro(s) (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des fournitures / Pondération: 20
Coût - Nom: Coût réel des fournitures / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées pour Chargeurs de marque Faucheux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34224000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21
Lieu principal d'exécution:

6 Chemin du pont de l'echo 09000 Foix

II.2.4)Description des prestations:

Montant indicatif annuel: 6 000.00 euro(s) (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des fournitures / Pondération: 20
Coût - Nom: Coût réel des fournitures / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées pour Chargeurs de marque Mailleux

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34224000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21
Lieu principal d'exécution:

6 Chemin du pont de l'echo 09000 Foix

II.2.4)Description des prestations:

Montant indicatif annuel: 6 000.00 euro(s) (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des fournitures / Pondération: 20
Coût - Nom: Coût réel des fournitures / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées pour Matériels de signalisation de marque Mercura

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34224000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21
Lieu principal d'exécution:

6 Chemin du pont de l'echo 09000 Foix

II.2.4)Description des prestations:

Montant indicatif annuel: 24 000.00 euro(s) (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des fournitures / Pondération: 20
Coût - Nom: Coût réel des fournitures / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées pour Balais de marque Rabaud

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34224000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21
Lieu principal d'exécution:

6 Chemin du pont de l'echo 09000 Foix

II.2.4)Description des prestations:

Montant indicatif annuel: 6 000.00 euro(s) (T.T.C.)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison des fournitures / Pondération: 20
Coût - Nom: Coût réel des fournitures / Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 204-464569
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Pièces détachées pour Gravillonneurs de marque Secmair

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Secmair
rue des Frères Lumière
Cossé-le-Vivien
53230
France
Code NUTS: FRG03
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Pièces détachées pour Gravillonneurs de marque CTP Constructeurs

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Pièces détachées pour chargeurs de marque Faucheux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Smafaucheux SAS
40 av Auguste Wissel
Neuville-sur-Saône
69250
France
Code NUTS: FRK26
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Pièces détachées pour chargeurs de marque Mailleux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ETS Gay SAS
route de Foix
Massabrac
31310
France
Code NUTS: FRJ23
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Pièces détachées pour matériels de signalisation de marque Mercura

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Mercura
4 rue Louis Pasteur
Blois
41000
France
Code NUTS: FRB05
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Pièces détachées pour balais de marque Rabaud

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ETS Gay SAS
route de Foix
Massabrac
31310
France
Code NUTS: FRJ23
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Suite à la commission d'appel d'offres du 14.12.2018, la commission permanente du 14.1.2019 a décidé de déclarer sans suite la procédure relative au lot no 2 pour cause d'absence d'offre conformément à l'article 98 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 et de relancer la consultation selon la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables sur la base du même cahier des charges. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une durée de 1 an reconductible 3 fois.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
Toulouse
31068
France
Téléphone: +33 562735757
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
103 bis rue Belleville
Bordeaux
33063
France
Téléphone: +33 557019751
Courriel: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr

Adresse internet: http://comite_local_bordeaux.pdf

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/05/2019