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Fournitures - 245685-2020

27/05/2020    S102

France-Douai: Matériel électrique

2020/S 102-245685

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Maisons et Cités (59)
Numéro national d'identification: 33465403500107
Adresse postale: 167 rue des Foulons, CS 60049
Ville: Douai
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Code postal: 59500
Pays: France
Point(s) de contact: https://www.marches-securises.fr
Courriel: luc.stachowiak@maisonsetcites.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.maisonsetcites.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.maisonsetcites.fr/marches-publics
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels, produits, outillages et divers destinés au fonctionnement des services de maintenance de proximité du groupe Maisons et Cités

II.1.2)Code CPV principal
31600000 Matériel électrique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériels, produits, outillages et divers destinés au fonctionnement des services de maintenance de proximité du groupe Maisons et Cités.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 669 020.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements et matériels électriques, éclairages intérieurs et de ventilation mécanique controlée

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31600000 Matériel électrique
31520000 Lampes et appareils d'éclairage
42520000 Matériel de ventilation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

— Maisons et Cités Services Ruitz (MCS RUITZ62620),

— Maisons et Cités Services Lallaing (MCS LALLAING 59167).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'équipements et matériels électriques, éclairages intérieurs et de ventilation mécanique contrôlée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 821 020.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2020
Fin: 30/09/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois 12 mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord cadre du lot no1 est multi-attributaire.

Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 2.

La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour 4 ans.

À titre indicatif et non contractuel, le nombre de commande peut être estimé à 121 commandes par an pour l'ensemble de l'accord cadre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de quincaillerie, accessoires et consommables électroportatifs, outillages à main, droguerie et produits d'entretien divers, matériaux de second œuvre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316400 Articles de quincaillerie
44510000 Outils
44422000 Boîtes à lettres
44100000 Matériaux de construction et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Lieu principal d'exécution:

— Maisons et Cités Services Ruitz (MCS RUITZ 62620),

— Maisons et Cités Services Lallaing (MCS LALLAING 59167).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de clous, visseries, boulonneries, fixations et assemblages, quincaillerie, serrurerie et sécurité, boites aux lettres, accessoires et consommables électroportatifs, outillages à main, droguerie et produits d'entretien divers, matériaux de second œuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 848 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2020
Fin: 30/09/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois 12 mois, de manière tacite, sans que la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises, ne puisse dépasser 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord cadre du lot no2 est mono-attributaire.

La valeur estimée de l'accord-cadre est donnée pour 4 ans.

À titre indicatif et non contractuel, le nombre de commande peut être estimé à 166 commandes par an pour l'ensemble de l'accord-cadre.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/06/2020
Heure locale: 11:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/07/2020
Heure locale: 08:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Juin 2021, juin 2022, juin 2023 ou juin 2024 selon que le pouvoir adjudicateur décide de reconduire ou non l'accord-cadre.

VI.3)Informations complémentaires:

Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Les candidats déposeront leurs offres soit en tant que candidat individuel, soit en tant que membre d'un groupement conjoint ou solidaire, étant précisé qu'ils ne peuvent être membre de plusieurs groupements.

Le présent accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique.

L'accord-cadre est à bons de commande selon les articles L. 2125-1-1 et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.

Date prévisionnelle de début d'exécution de l'accord cadre: 3e trimestre 2020.

La procédure est référencée 20S0019.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.). Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).

Le numéro de téléphone du TGI est le +33 320783333.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/05/2020