Fournitures - 246704-2019

28/05/2019    S102    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Le Bouscat: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 102-246704

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
GCSMS GPT Ets médico-sociaux pub. Giron
148 avenue de Tivoli
Le Bouscat
33110
France
Téléphone: +33 557811555
Courriel: largirakis@lesbalconsdetivoli.com
Code NUTS: FRI12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.e-marchespublics.com/

I.1)Nom et adresses
ehpad public Les Balcons de Tivoli
148, avenue de Tivoli
Le Bouscat
33110
France
Courriel: largirakis@lesbalconsdetivoli.com
Code NUTS: FRI12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://emarchespublics.com

I.1)Nom et adresses
ehpad public Manon Cormier
58, avenue de Lattre de Tassigny
Bègles
33130
France
Courriel: direction33110@ehpad-manoncormier.fr
Code NUTS: FRI12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://emarchespublics.com

I.1)Nom et adresses
ehpad Latour du Pin
46, rue Latour du Pin
Saint-André-de-Cubzac
33240
France
Courriel: p.buisson@ehpadlatourdupin.com
Code NUTS: FRI12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://emarchespublics.com

I.1)Nom et adresses
ehpad public Chateau Gardères
24, avenue du lycée
Talence
33400
France
Courriel: direction.garderes@orange.fr
Code NUTS: FRI12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://emarchespublics.com

I.1)Nom et adresses
fondation Roux
4, rue Armand Roux
Vertheuil Médoc
33180
France
Courriel: direction@fondation-roux.com
Code NUTS: FRI12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://emarchespublics.com

I.1)Nom et adresses
ehpad Meduli
64, avenue Gambetta
Castelnau-de-Médoc
33480
France
Courriel: direction@meduli.com
Code NUTS: FRI12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://emarchespublics.com

I.1)Nom et adresses
ehpad Saint Jacques de Compostelle
71, route des Lacs
Soulac-sur-Mer
33780
France
Courriel: direction@ehpad-compostelle.org
Code NUTS: FRI12

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://emarchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: GCSMS
I.5)Activité principale
Autre activité: Médico-social

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat et livraison de denrées alimentaires

Numéro de référence: 2019-01
II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la mise en place d'une mutualisation des achats des denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement d'achat. Il s'agit d'un marché public de type accord-cadre à bon de commande conformément à l'article L. 2125-1 du code de la commande publique sous forme d'appel d'offre ouvert, article L. 2124-2 du code de la commande publique.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves de légumes et plats préparés

Lot nº: Lot no1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331400
15131000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits d'épicerie de type légumes et préparations.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 114 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années, soit 38 000 HT annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits secs sucrés, petit déjeuners, compotes et fruits

Lot nº: Lot no2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332400
15813000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits d'épicerie secs sucrés pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 288 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années, soit 96 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Conserves de poissons

Lot nº: Lot no3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15235000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de conserves de poisson pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années, soit 16 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits secs, épices, condiments, soupes, potages et fonds de sauce

Lot nº: Lot no4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15870000
15893300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de produits secs, épices, condiments, soupes, potages et fonds de sauce pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 213 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 71 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuits

Lot nº: Lot no5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15820000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de biscuits pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 153 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 51 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuteries tranchées, jambon et autres charcuteries

Lot nº: Lot no6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131410
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de charcuteries tranchées, jambon et autres charcuteries pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 177 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 59 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volailles

Lot nº: Lot no7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131500
15100000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de volailles pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 336 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 112 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le bœuf sous vide

Lot nº: Lot no8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000
15111100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de bœuf sous vide pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 165 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 55 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le veau sous vide

Lot nº: Lot no9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000
15111200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de veau sous vide pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 40 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le porc sous vide

Lot nº: Lot no10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de porc sous vide pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 66 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 22 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Le mouton sous vide

Lot nº: Lot no11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15100000
15115000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de mouton sous vide pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 25 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées, non alcoolisées, vins cubis

Lot nº: Lot no12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15930000
15910000
15980000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de boissons alcoolisées, non alcoolisées et vins en cubis pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 156 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 52 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais

Lot nº: Lot no13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15211100
03311000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de poissons frais pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 99 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 33 000 EUR annuels.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Purée

Lot nº: Lot no14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15312100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12
Lieu principal d'exécution:

Les différents EHPAD adhérents au GCSMS.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de purée pour restauration collective d'établissements pour personnes âgées dépendantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 39 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2019
Fin: 31/08/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction expresse possible 2 fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les quantités commandées sont susceptibles de varier conformément aux documents de la consultation, l'estimation maximale de la valeur des différents lots couvre les 3 années soit 13 000 EUR annuels.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/06/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/06/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet, 33000 Bordeaux
Bordeaux
33000
France
Téléphone: +33 556993800
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/05/2019