Fournitures - 247442-2022

10/05/2022    S90

France-Aurillac: Panneaux de signalisation et articles connexes

2022/S 090-247442

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil départemental du Cantal
Numéro national d'identification: 22150001000014
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 471462020
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://cantal.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture De Panneaux Et Accessoires Divers De Signalisation Routiere Verticale

Numéro de référence: 2021fcsmrs10342
II.1.2)Code CPV principal
44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Panneaux routiers de signalisation verticale de police et de direction ainsi que les équipements divers de signalisation pour les Routes Départementales du Cantal. Les prestations relatives à la signalisation directionnelle pourront éventuellement concerner la pose de panneaux

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 388 541.98 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de produits métalliques de signalisation permanente de police et de signalisation temporaire

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34942000 Équipement de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
Lieu principal d'exécution:

agences routières départementales, Crd, ,Exploitation-Régie départementale, Siège Cd et en cas de pose par l'entreprise, les chantiers situés sur les Rd du Cantal. 15000 Cantal

II.2.4)Description des prestations:

panneaux de signalisation permanente de police (Sp) et panonceaux associés, supports, visseries et accessoires pour la signalisation métallique de police permanente.Panneaux de signalisation temporaire de police (Tp) et temporaire directionnelle (Td) panonceaux associés, supports, visseries et accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de panneaux de signalisation permanente métallique directionnelle. Eventuellement les prestations pourront concerner la pose

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34942000 Équipement de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
Lieu principal d'exécution:

agences routières départementales, Crd, ,Exploitation-Régie départementale, Siège Cd et en cas de pose par l'entreprise, les chantiers situés sur les Rd du Cantal. 15000 Cantal

II.2.4)Description des prestations:

panneaux directionnels Sd1, Sd2 et Sd3 avec supports, visseries et accessoires pour la signalisation directionnelle permanente

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de produits en plastique ou assimilé pour la signalisation verticale

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34942000 Équipement de signalisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK12 Cantal
Lieu principal d'exécution:

agences routières départementales, Crd, ,Exploitation-Régie départementale, Siège Cd et en cas de pose par l'entreprise, les chantiers situés sur les Rd du Cantal. 15000 Cantal

II.2.4)Description des prestations:

produits en plastique ou assimilé de signalisation permanente ou temporaire et autres accessoires en plastique pour l'équipement de la route

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 036-092423
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022m0078
Lot nº: 01
Intitulé:

fourniture de produits métalliques de signalisation permanente de police et de signalisation temporaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: signaux Girod S.A
Adresse postale: 881 Route Des Fontaines
Ville: Bellefontaine
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 39400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 142 545.67 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022m0079
Lot nº: 02
Intitulé:

fourniture de panneaux de signalisation permanente métallique directionnelle. Eventuellement les prestations pourront concerner la pose

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: signaux Girod S.A
Adresse postale: 881 Route Des Fontaines
Ville: Bellefontaine
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 39400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 168 544.79 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022m0080
Lot nº: 03
Intitulé:

fourniture de produits en plastique ou assimilé pour la signalisation verticale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/05/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: signaux Girod S.A
Adresse postale: 881 Route Des Fontaines
Ville: Bellefontaine
Code NUTS: FRC22 Jura
Code postal: 39400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 77 451.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Inter-Régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de Lyon : Direccte à l'attention du Ccira de Lyon
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France
Courriel: ara.ccira@direccte.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/05/2022