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Services - 248353-2015

TIIntituléFrance-Bellot: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
NDNuméro de publication de l’avis248353-2015
PDDate de publication15/07/2015
OJNuméro de publication au JO S134
TWCommune/ville de l’acheteurBELLOT
AUNom officiel de l’acheteurCC La Brie des Morin
OLLangue originaleFR
CYPays de l’acheteurFR
AAType d’acheteurZ - Non spécifié
HAInstitution/agence de l'UE-
DSDocument envoyé10/07/2015
NCType de contrat4 - Services
PRType de procédure1 - Procédure ouverte
TDType d’avis7 - Avis d'attribution de marché
RPOrganisation5 - Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
TYType de procédure9 - Sans objet
ACCritères d'attribution2 - Offre la plus économique
PCClassification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)60112000 - Services de transport routier public
60000000 - Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
RCLieu d'exécution (NUTS)FR102
DIBase juridiqueDirective classique 2004/18/CE