Fournitures - 248988-2018

09/06/2018    S109

France-Angers: Autobus publics

2018/S 109-248988

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Angers Loire Métropole
Adresse postale: bp 80011 Cedex 02
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Not specified
Code postal: 49020
Pays: France
Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://alm.marches-securises.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://alm.marches-securises.fr
I.6)Activité principale
Autre activité: Eau, ou services de tramway ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de bus standard et articulés

Numéro de référence: A17TRCBBUSART
II.1.2)Code CPV principal
34121100 Autobus publics
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition de bus standard et articulés. Pour chacun des lots, la solution de base concerne l'acquisition de bus diesel. Accords-Cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois pour des périodes successives d'une durée d'un an.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de bus standard

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34121100 Autobus publics
34144910 Autobus électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de bus standard

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de bus articulés

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34121100 Autobus publics
34121200 Autobus articulés
34144910 Autobus électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG02 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de bus articulés

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: Coût / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 084-164198
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A18063T
Lot nº: 1
Intitulé:

Acquisition de bus standard

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/05/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Scania France SAS
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Not specified
Code postal: 49001
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: A18064T
Lot nº: 2
Intitulé:

Acquisition de bus articulés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/05/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Scania France SAS
Ville: Angers
Code NUTS: FRG02 Not specified
Code postal: 49001
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Date de signature du marché: 22.5.3018 La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Ce projet est susceptible d'être co-financé par l'Union Européenne. L'offre retenue correspond à la variante alternative 1 — gaz pour les lots 1 et 2. les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Ville: Nantes cedex
Code postal: 44041
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/06/2018