Fournitures - 249155-2015

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16/07/2015    S135    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Argenteuil: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2015/S 135-249155

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier d'Argenteuil
69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'Hon
À l'attention de: Mariatou Dramé
95107 Argenteuil
France
Téléphone: +33 134232564
E-mail: mariatou.drame@ch-argenteuil.fr
Fax: +33 134232174

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.ch-argenteuil.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achat-hopital.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Centre hospitalier
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles et non stériles.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CH Argenteuil 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'Hon, 95107 Argenteuil.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles et non stériles.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Le marché est décomposé en 54 lots définis selon l'annexe 1 du CCP.
Les marchés conclus au titre de la présente consultation sont des marchés à bons de commandes sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
— prothèse de hanche cervicocephalique ou totale, tout couple de frottement,
— propositions de prix pour une gamme de prothèses complète stérile,
— présentation de prix pour un montage prothèse intermédiaire,
— PTH inox / pe et PTH céramique / céramique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Cotyle antiluxation double mobilité impacté.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Plaque stérile pour fond de cotyle dite croix de Kerboull.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Tige de révision pour prothèse de hanche.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Prothèse de genou de 1ère intention et de reprise
postérostabilisée et ultracongruante de 1ère intention et de reprise, avec et sans charnières stérile.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Ciment radio-opaque avec antibiotique stérile.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Moule à ciment pour spacer stérile.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Obturateurs diaphysaires à ciment résorbables stérile.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9
1)Description succincte
Fils de cerclage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10
1)Description succincte
Prothèse totale de coude avec charnière stérile.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11
1)Description succincte
Prothèse de tete radiale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12
1)Description succincte
Implants de l'extremité supérieure de l'humérus
pour traumatologie de l'extrémité supérieure de l'humérus
et omarthrose, par ostéosynthèse (clou), prothèse
anatomique et prothèse inversée.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13
1)Description succincte
Clous creux diaphysaires fémoral et tibial verrouillés
stériles et clous
creux de fémur pour fracture péri et sous-trochantérienne.
Matériau en titane.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14
1)Description succincte
Alésoirs à usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15
1)Description succincte
Vis-Plaques à compression pour fracture des extrémités
supérieure et inférieure
du fémur stériles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16
1)Description succincte
Plaques verrouillables et vis verrouillées et corticales
stériles
pour traitement de fractures diaphysaires et epiphysaires
de tout site anatomique (membres inférieurs et
supérieurs).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17
1)Description succincte
Plaques et vis mini-fragments stériles
pour ostéosynthèse du pied et de la main.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18
1)Description succincte
Plaques d'ostéosynthèse périprothétique avec crochet trochantérien intégré stériles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19
1)Description succincte
Plaques pour ostéotomie tibiale avec vis verrouillables
stériles
Pour ostéotomie tibiale proximale d'ouverture interne.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20
1)Description succincte
Vis perforées métalliques avec accessoires de pose stériles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21
1)Description succincte
Matériel pour ostéosynthèse du pied et / ou de la main chirurgie de l'avant-pied, ostéotomie du pied, scaphoïde.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 22
1)Description succincte
Plaques d'ostéosynthèse cranio-maxillo-faciale stériles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 23
1)Description succincte
Dispositifs pour ostéosynthèse de cheville: plaque
verrouillée
malléable pour malléole externe.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 24
1)Description succincte
Clous de steinman.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 25
1)Description succincte
Broches de Kirschner.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 26
1)Description succincte
Clous de Kuntscher rond à crochet dit clou de rush.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 27
1)Description succincte
Broche de Métaizeau.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 28
1)Description succincte
Ligamentoplastie du genou avec fixation par vis
d'interférence stérile
et ancillaire greffe courte.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 29
1)Description succincte
Fixation ligamentaire du genou: ligament artificiel de renfort.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 30
1)Description succincte
Systèmes d'ancrage osseux non résorbables différentes
formes
différentes tailles pour toutes indications.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 31
1)Description succincte
Matériel de réparation de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 32
1)Description succincte
Systèmes de réparation méniscale sous arthroscopie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 33
1)Description succincte
Greffons osseux stériles (têtes de banque).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 34
1)Description succincte
Agrafes osseuses et ligamentaires: différentes tailles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 35
1)Description succincte
Vertébroplastie (lacal).
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 36
1)Description succincte
Manche aspirateur pour canules otologiques stérile connexion luer avec et sans contrôle digital.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 37
1)Description succincte
Set stérile d'instruments d'orl: abaisse langue coudée,
spéculum d'oreilles
Comprenant 20 abaisses langues métalliques coudés, 15
spéculums d'oreilles métalliques taille 3, 15 spéculums
d'oreilles métalliques taille 4 et 15 spéculums d'oreilles
métalliques taille 5, 1 plateau et 1 champ.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 38
1)Description succincte
Set stérile «Boite à col»
comprenant 1 porte aiguille 20 cm minimum + 1 pince
collin longuette 25 cm environ + 1 pince à tissu sans
griffes 18 cm + 4 pinces forester longuette 25 cm environ
(dites pinces en coeur) + 1 ciseau courbe metzembaum 25
cm environ + 1 pince bengolea 25 cm environ, 1 plateau
30*10*2cm environ et un champ de soin.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 39
1)Description succincte
Ciseaux monopolaire coeliochirurgie stérile pour trocart
diamètre 5mm
Conditionnement individuel stérile, à usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 40
1)Description succincte
Ecouvillon pour dépistage de la rupture prématurée des
membranes amniotiques par évaluation du ph
Conditionnement individuel stérile, à usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 41
1)Description succincte
Instrument automatique à usage unique pour biopsie
complète cylindrique
Longueur de prélèvement ajustable. Conditionnement
individuel stérile, à usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 42
1)Description succincte
Instrument automatique à usage unique pour biopsie des
tissus mous
Conditionnement individuel stérile, à usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 43
1)Description succincte
Introducteur artériel armé long avec valve hémostatique Conditionnement individuel stérile, à usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 44
1)Description succincte
Dissecteur endoscopique à extrémité articulée pour trocart
diamètre 5mm
Conditionnement individuel stérile, à usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 45
1)Description succincte
Poche pour transfusion autologue Conditionnement individuel stérile, à usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 46
1)Description succincte
Valve bidirectionnelle à pression positive
avec embout mâle luer-lock, permettant la connexion en
système clos à une voie parentérale sans aiguille,
destinée à limiter les accidents exposant au sang;
Constituée d'un matériau lipido-résistant, sans latex;
permettant une désinfection facile. Le soumissionnaire
doit impérativement préciser le débit de perfusion, le
volume déplacé lors de la déconnexion, le volume mort, le
nombre de connexions possibles et la durée d'utilisation
recommandée. En conditionnement individuel stérile, à
usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 47
1)Description succincte
Dispositif pour nettoyage et détersion des plaies
Kit unitaire stérile à UU pour nettoyage et détersion des
plaies par oxygène et sérum physiologique pressurisé,
adapté pour une utilisation en service de soin.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 48
1)Description succincte
Set de suture pour pose de chambre implantable
Set stérile, à usage unique, sous double emballage, avec
étiquettes de traçabilité autocollantes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 49
1)Description succincte
Trousse de ponction polyvalente
Trousse stérile, à usage unique, sous double emballage,
avec étiquettes de traçabilité autocollantes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 50
1)Description succincte
Gel chirurgical résorbable hémostatique
dispositif implantable marquage CE classe III, stérile, pour
intervention chirurgicale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 51
1)Description succincte
Canules aspiratrices sinus stériles en inox avec embout
olivaire
Diamètre 2.5 * 150 mm.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 52
1)Description succincte
Porte coton métallique à usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 53
1)Description succincte
Crochet ORL 13 cm environ en plastique à usage unique.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 54
1)Description succincte
Patch chirugical hémostatique résorbable
Dispositif médical implantable stérile, pour intervention
chirurgicale.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement est assuré par les fonds propres de l'établissement. Le délai global de paiement est de 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Le règlement des dépenses est effectué par mandat administratif suivi d'un virement sur le compte du titulaire indiqué dans son offre.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire,
— la liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants,
— un kbis datant de moins de 3 mois,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
Pour les renseignements ne figurant pas dans le formulaire DC2:
— la preuve permettant de justifier du statut d'établissement pharmaceutique pouvant commercialiser des dispositifs médicaux,
— présentation par le candidat d'une liste des principales références pertinentes de moins de trois ans portant sur un objet similaire à celui du présent marché indiquant le montant, la date de réalisation et le bénéficiaire.
Toute pièce que le candidat juge utile de produire à l'appui de sa candidature.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Pour les lots 1 à 5, 8, 10 à 13, 15 à 23, 28, 31 et 32, 35: Prix (critère évalué au regard du mémoire technique et/ou des essais réalisés). Pondération 50

2. Prix. Pondération 30

3. Assistance technique et logistique (critère évalué notamment au regard des réponses apportées par le candidat au questionnaire assistance technique et logistique). Pondération 20

4. Pour les lots: 6 à 7, 9, 14, 24 à 27, 29 à 30, 33 à 34, 36 à 54: Prix. Pondération 50

5. Valeur technique (critère évalué au regard du mémoire technique et/ou des essais). Pondération 30

6. Assistance technique et logistique (critère évalué notamment au regard des réponses apportées par le candidat au questionnaire assistance technique et logistique). Pondération 20

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15S0030
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9.9.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Le dossier de consultation est envoyé gratuitement en un exemplaire à chaque candidat qui en effectue la demande par télécopie (+33 134232174), par e-mail (mariatou.drame@ch-argenteuil.fr) ou par courrier à l'adresse ci-dessus.

Il peut aussi être retiré à cette même adresse, du lundi au vendredi, de 8:30 à 17:00.

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achat-hopital.com

Les soumissionnaires doivent s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
Échantillons demandés dans le catalogue des besoins (CCP annexe 1).
Afin de permettre l'analyse technique de certains produits, des échantillons sont demandés et des essais réalisés.
Les demandes d'échantillons concernent les lots ou sous-lots indiqués à l'annexe 1 du CCP.
Le centre hospitalier se réserve la possibilité de demander des échantillons supplémentaires, servant à la mise en œuvre d'essais complémentaires.
— Échantillons non demandés dans le catalogue des besoins.
Pour les autres lots, le CHA se réserve la possibilité de réaliser des essais.
Les échantillons sont fournis à titre gracieux et ne peuvent faire l'objet d'aucune facturation. Ils sont conservés par le centre hospitalier pendant toute la durée du marché
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
2 — 4 boulevard de l'Hautil
95027 Cergy-Pontoise
E-mail: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif
2 — 4 boulevard de l'Hautil
95027 Cergy-Pontoise
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13.7.2015