Fournitures - 249869-2022

11/05/2022    S91

France-Niort: Légumes-fruits

2022/S 091-249869

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre hospitalier de niort
Numéro national d'identification: 26790001700018
Adresse postale: 40 avenue Charles de Gaulle , Cs 70600
Ville: Niort
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79021
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 549782055
Fax: +33 549782056
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-niort.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de fruits et légumes frais et conserves

Numéro de référence: 22-Cc-Ght-007
II.1.2)Code CPV principal
03221200 Légumes-fruits
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la consultation a pour objet la fourniture et la livraison de fruits et légumes frais ainsi que de conserves aux adhérents du groupement de commandes

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 776 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 10
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de fruits et légumes frais : zone 1

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de fruits et légumes frais : zone 1

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/07/2022, reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de fruits et légumes frais : zone 2

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de fruits et légumes frais : zone 2

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 259 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/07/2022, reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de fruits et légumes frais : zone 3

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de fruits et légumes frais : zone 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 47 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/07/2022, reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de conserves

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15897200 Aliments en conserve
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de conserves

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 201 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/07/2022, reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pommes et poires à faible empreinte carbone : zone 1

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pommes et poires à faible empreinte carbone : zone 1

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/07/2022, reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pommes et poires à faible empreinte carbone : zone 2

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pommes et poires à faible empreinte carbone : zone 2

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/07/2022, reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pommes et poires à faible empreinte carbone : zone 3

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de pommes et poires à faible empreinte carbone : zone 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/07/2022, reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de tomates à faible empreinte carbone : zone 1

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de tomates à faible empreinte carbone : zone 1

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/07/2022, reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de tomates à faible empreinte carbone : zone 2

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de tomates à faible empreinte carbone : zone 2

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/07/2022, reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de tomates à faible empreinte carbone : zone 3

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de tomates à faible empreinte carbone : zone 3

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2022
Fin: 30/06/2026
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter du 01/07/2022, reconductible 3 fois par période de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Références requises mentionnées dans les documents de la consultation

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/06/2022
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/06/2022
Heure locale: 11:01

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France
Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/05/2022