Fournitures - 250563-2020

29/05/2020    S104    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Besançon: Produits d'information et de promotion

2020/S 104-250563

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan — CS 51857
Ville: Besançon Cedex
Code NUTS: FRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Code postal: 25031
Pays: France
Courriel: pauline.petitjean@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone: +33 380444010

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.bourgognefranchecomte.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.e-bourgogne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication pour la région Bourgogne-Franche-Comté

Numéro de référence: 201914F01001
II.1.2)Code CPV principal
39294100 Produits d'information et de promotion
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent contrat d'accord-cadre a pour objet de sélectionner un maximum de trois prestataires par lot au terme d'une mise en concurrence dans le cadre d'un appel d'offres en application des articles 42 1ºA de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et 25 1º, 66, 79 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Des marchés dits subséquents seront conclus sur la base du présent contrat d'accord-cadre. Ils couvriront les besoins du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté pour la fourniture et/ou le marquage d'objets promotionnels, de supports et outils de communication. Les prestataires retenus seront saisis à chaque besoin afin de remettre une offre dans le cadre de marchés subséquents. Le candidat qui obtiendra les meilleures notes au vu des critères de sélection mentionnés dans le présent accord-cadre sera déclaré attributaire du marché subséquent concerné.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 138 941.30 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Outils de communications événementiels, supports et structures (fourniture, et/ou marquage et pose occasionnelle) pour affichage sur les manifestations régionales

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture et, occasionnellement, la pose et/ou dépose d'outils de communication événementielle temporaires.

Il concerne les familles suivantes:

— outils de communication extérieure (banderoles sur bâche PVC, kakémonos et structures d'accroches, arche gonflable, tente et abri, flammes, guirlandes fanions, rubalise…);

— outils de communication intérieure (kakémonos, roll-ups, banque d'accueil, stand pliable…);

— adhésifs;

— rubalise.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Produit / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prestation entreprise / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Présentation atelier / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Marquage / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Textile, vêtements et accessoires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de produits textiles promotionnels. Il concerne les familles suivantes:

— vêtements et accessoires;

— Ecussons brodés ou sérigraphiés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Produit / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prestation entreprise / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Présentation atelier / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Marquage / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Objets en bois

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels en bois. Exemples: règles, crayons de papier, toupies, pots de crayon en bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Produit / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prestation entreprise / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Présentation atelier / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Marquage / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petits objets promotionnels

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture et la marquage d'objets promotionnels courants, tels que: porte-clés, lampes dynamo/torche, tours de cous, gobelets, magnets et tableaux repositionnables, pin's, badges, bracelets silicone/identification, règles plastiques, lingettes microfibre, jetons caddie, pare-soleil.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Produit / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prestation entreprise / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Présentation atelier / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Marquage / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bagagerie et emballages

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de bagages, sacs et emballages, tels que:

— sacs et articles de voyages;

— sacs shopping (cabas);

— valisettes et porte-documents;

— sacs en toile, coton, papier kraft;

— étui à carte bancaire;

— sacoche congrès.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Produit / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prestation entreprise / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Présentation atelier / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Marquage / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bureau et écriture

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage de petits articles de bureau personnalisables, telles que: stylos, clés usb, bloc-notes, post-it, organiseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Produit / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prestation entreprise / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Présentation atelier / Pondération: 20
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestige

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39294100 Produits d'information et de promotion
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot a pour objet la fourniture et le marquage d'objets publicitaires d'une gamme supérieure tels que des sets à vin, montres, porte-documents, sacoches pour ordinateur, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Produit / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Prestation entreprise / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Présentation atelier / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Marquage / Pondération: 15
Prix - Pondération: 20
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 061-140963
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0009-00
Lot nº: 1
Intitulé:

Outils de communications événementiels, supports et structures (fourniture, et/ou marquage et pose occasionnelle) pour affichage sur les manifestations régionales

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Dupligrafic
Ville: Bussy-Saint-Georges
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 289.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0010-00
Lot nº: 1
Intitulé:

Outils de communications événementiels, supports et structures (fourniture, et/ou marquage et pose occasionnelle) pour affichage sur les manifestations régionales

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Seri Rosi
Ville: Paray-le-Monial
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 26 087.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0011-00
Lot nº: 1
Intitulé:

Outils de communications événementiels, supports et structures (fourniture, et/ou marquage et pose occasionnelle) pour affichage sur les manifestations régionales

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Message
Ville: Gondreville
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 426.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0012-00
Lot nº: 2
Intitulé:

Textile, vêtements et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ZAP Atlantique
Ville: Perigny
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 932.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0013-00
Lot nº: 2
Intitulé:

Textile, vêtements et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Stimactiv
Ville: Dijon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 17 735.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0014-00
Lot nº: 2
Intitulé:

Textile, vêtements et accessoires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alpha Publicité
Ville: Dijon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 098.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0015-00
Lot nº: 3
Intitulé:

Objets en bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alpha Publicité
Ville: Dijon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 672.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0016-00
Lot nº: 3
Intitulé:

Objets en bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CECOP
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 520.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0017-00
Lot nº: 3
Intitulé:

Objets en bois

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Beboost
Ville: Rioz
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 889.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0018-00
Lot nº: 4
Intitulé:

Petits objets promotionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ZAP Atlantique
Ville: Perigny
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 988.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0019-00
Lot nº: 4
Intitulé:

Petits objets promotionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CECOP
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 597.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0020-00
Lot nº: 4
Intitulé:

Petits objets promotionnels

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Diffusion Moderne
Ville: Besançon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 769.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0021-00
Lot nº: 5
Intitulé:

Bagagerie et emballages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Stimactiv
Ville: Dijon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 650.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0022-00
Lot nº: 5
Intitulé:

Bagagerie et emballages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alpha Publicité
Ville: Dijon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 944.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0023-00
Lot nº: 5
Intitulé:

Bagagerie et emballages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CECOP
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 917.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0024-00
Lot nº: 6
Intitulé:

Bureau et écriture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CECOP
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 556.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0025-00
Lot nº: 6
Intitulé:

Bureau et écriture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La diffusion Moderne
Ville: Besançon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 285.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0026-00
Lot nº: 6
Intitulé:

Bureau et écriture

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BIFI
Ville: Arc-sur-Tille
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 747.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0027-00
Lot nº: 7
Intitulé:

Prestige

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: STIMACTIV
Ville: Dijon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 496.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0028-00
Lot nº: 7
Intitulé:

Prestige

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CECOP
Ville: Gennevilliers
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 383.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019-14F01B0029-00
Lot nº: 7
Intitulé:

Prestige

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: La Diffusion Moderne
Ville: Besançon
Code NUTS: FR FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 059.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000

Adresse internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000

Adresse internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/05/2020