Fournitures - 251910-2019

31/05/2019    S104    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Belfort: Pain

2019/S 104-251910

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Hôpital Nord Franche-Comté
100 route de Moval
Belfort
90015
France
Courriel: celluledesmarches@hnfc.fr
Code NUTS: FRC24

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.hnfc.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté

Numéro de référence: GHT-2019-013
II.1.2)Code CPV principal
15811100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries au profit du GHT Nord Franche-Comté.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour le Pôle Logistique Hospitalier

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Lot 1: Fourniture de pains et viennoiseries pour le Pôle Logistique Hospitalier

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans les fiches techniques / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Lot 2: Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans les fiches techniques / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour le Mittan Montbéliard avec produit pain long 400 g BIO

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Lot 3: Fourniture de pains et viennoiseries pour le Mittan Montbéliard avec produit pain long 400 g BIO

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans les fiches techniques / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Lot 4: Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans les fiches techniques / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR et CHSLD Bavilliers avec produit pain long 400 g BIO

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Lot 5: Fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR et CHSLD Bavilliers avec produit pain long 400 g

Bio

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans les fiches techniques / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-De-Roide

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Lot 6: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-De-Roide

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans les fiches techniques / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-De-Roide avec produit pain long 400 g BIO

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Lot 7: Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-De-Roide avec produit pain long 400 g BIO

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans les fiches techniques / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Lot 8: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans les fiches techniques / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle avec produit pain long 400 g BIO

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811200
15811300
15811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC24
II.2.4)Description des prestations:

Lot 9: Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle avec produit pain long 400 g BIO

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Moyens techniques et logistiques mis en œuvre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale à partir des éléments contenus dans les fiches techniques / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 075-177619
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour le pôle logistique hospitalier

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Mittan Montbéliard

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour SSR et CHSLD Bavilliers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR et CHSLD Bavilliers avec produit pain long 400 g

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Pont-de-Roide avec produit pain long 400 g bio

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Fourniture de pains et viennoiseries pour Delle avec produit pain long 400 g bio

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Bensançon
30 rue Charles Nodier
Besançon
25000
France
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001

Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/05/2019