Fournitures - 253326-2020

02/06/2020    S105

France-Pantin: Mobilier de bibliothèque

2020/S 105-253326

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Région ÎIe-de-France
Adresse postale: ÎIe-de-France, construction durable
Ville: Pantin
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Code postal: 93500
Pays: France
Point(s) de contact: Lucille Pineau
Courriel: L.pineau@idfconstructiondurable.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://marches.maximilien.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361129&orgAcronyme=t5y

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361129&orgAcronyme=t5y
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=361129&orgAcronyme=t5y
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de fourniture et installation du 1er équipement en mobilier de bibliothèque

Numéro de référence: 2000126
II.1.2)Code CPV principal
39155000 Mobilier de bibliothèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Marché de fourniture et d'installation de 1er équipement en mobilier de bibliothèque, tables, rangements, assises, mobiliers de terrasses, accessoires, dans le cadre de la construction du Grand équipement documentaire sur le campus Condorcet à Aubervilliers (93). Le marché est décomposé en cinq lots:

— lot 1: tables/rangements et mobilier de bureau;

— lot 2: assises;

— lot 3: mobiliers image et accessoires;

— lot 4: mobiliers de terrasses;

— lot 5: équipement numérique.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tables/rangements et mobilier de bureau

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Lieu principal d'exécution:

Grand équipement documentaire sur le campus Condorcet à Aubervilliers (93).

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et installation de tables, de rangements et de mobiliers de bureau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Assises

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Assises.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobiliers image et accessoires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39150000 Mobilier et équipements divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Mobiliers image et accessoires [tables, de sièges, de pouf, de tableaux, d'accessoires (exemple: lampes) etc.].

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de terrasse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39142000 Mobilier de jardin
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Mobilier de terrasse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipement numérique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30230000 Matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Équipement numérique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

DUME ou la lettre de candidature dûment remplie (sur le modèle figurant dans le formulaire DC1) et comprenant la déclaration sur l'honneur (relative aux interdictions de soumissionner) conforme à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: «Le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail».

Conditions de participation tenant à l'aptitude professionnelle, à la capacité économique et financière et aux capacités techniques et professionnelles des candidats:

— inscription sur un registre professionnel pertinent (fournir un récépissé de déclaration d'activité);

— inscription sur un registre du commerce (fournir un récépissé de déclaration d'activité).

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 8 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/06/2020
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est passé à prix mixte. Les prestations à prix unitaires seront exécutées sur délivrance de bons de commande émis au fur et à mesure du besoin qui préciseront les quantités commandées. Ces commandes supplémentaires pourront être passées pendant toute la durée du marché selon les besoins du maître d'ouvrage sans minimum mais avec un maximum de 10 % du montant forfaitaire.

L'intervention du titulaire du présent marché est liée au délai de réalisation des travaux de construction du bâtiment Grand équipement documentaire (GED). Le marché de travaux de construction a été notifié le 25.5.2018. La livraison des travaux est prévue en octobre 2020. Il est précisé les échéances suivantes: notification du marché prévue août 2020.

Nota: le titulaire devra livrer et installer l'intégralité du matériel en parallèle de l'achèvement des travaux de construction réalisés par la société Bouygues construction. Le titulaire devra se conformer aux contraintes d'organisation qui auront préalablement été définies en réunions de chantier auxquelles le prestataire sera obligatoirement présent.

Le début de la période prévisionnelle d'installation est fixé à septembre 2020. Cependant, il s'agit d'une date prévisionnelle qui pourra être éventuellement décalée en fonction de l'avancement des travaux TCE du bâtiment sans que le titulaire du présent marché ne puisse prétendre à une quelconque indemnité.

Le titulaire devra intervenir dès septembre 2020 et avoir installé le maximum de ses équipements sur tous les niveaux avant la commission de sécurité prévue en octobre 2020.

Sont éliminés, les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires, qui ne disposent pas de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou dont la capacité économique et financière ou les capacités techniques et professionnelles paraissent insuffisantes au vu des pièces de la candidature. Les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre doivent être transmis obligatoirement par voie électronique.

Les plis remis (ou dont l'avis de réception ou de transmission électronique est délivré) après la date et l'heure limites fixées pour le présent règlement, ainsi que les plis contenant un virus, ne sont pas retenus. Ils sont alors détruits.

Réalisation d'une visite sur site: oui conseillée

Remise d'échantillons obligatoire pour le 30.6.2020 à 12 h 00 dans les locaux de l'équipe projet GED situés au 20 avenue George Sand — 93210 Saint-Denis La Plaine.

Audition des candidats: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'auditionner les candidats ayant déposé une offre en réponse à la présente consultation, sous réserve qu'elle ne soit pas inappropriée, inacceptable ou irrégulière. Ces auditions auront pour objet de permettre aux candidats de présenter la qualité des matériaux proposés et, le cas échéant, au pouvoir adjudicateur d'obtenir des précisions conformément à l'article R. 2161-5 du code de la commande publique. Aucune négociation ne sera possible ou admise. Les auditions seront menées dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats. Ces auditions auront lieu dans les locaux de la MSH Paris Nord, 20 avenue George Sand 93210 Saint-Denis La Plaine aux dates prévisionnelles suivantes: du 1erau 6.7.2020. Les dates, l'horaire ainsi que la durée d'audition seront précisés à chaque candidat par courrier électronique via la plate-forme Maximilien.

Compte tenu de la situation particulière liée à la pandémie du COVID-19, les candidats devront au maximum deux semaines avant le DLRO avertir la maîtrise d'ouvrage s'ils ne sont pas en capacité de remettre les échantillons et joindre une attestation de l'entreprise ou du fournisseur pour justifier cette impossibilité et en ce cas, le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne plus demander d'échantillon au moment de la remise de l'offre. L'ensemble des candidats seront averti dans un délai raisonnable.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646

Adresse internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/05/2020