L'accord-cadre prendra effet à sa date de notification pendant 24 mois. Les offres seront présentées en euros les critères d'attribution sont: l'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, et de leurs éventuels sous-critères, avec application de la pondération indiquée:
— critère médico-technique (45 %) comprenant: qualité clinique des images et des traitements d'image (50 %). Des images au format DICOM de patients sont à joindre dans le dossier d'offre. Les soumissionnaires devront mettre à disposition des experts et des physiciens des images sur CD Rom avec l'ensemble des informations sur la dose délivrée ainsi que les paramètres d'acquisition conservés dans les champs entête DICOM non propriétaires lors de l'examen. Si des exemples d'images acquises en mode «Basse dose» peuvent également être présentés, indiquer clairement sur chacune de ces images qu'il s'agit du mode «Basse dose». Ces images seront visualisées sur les consoles PACS de l'Ap-Hp. Ce sont ces images, ainsi que celles vues lors de la présentation des consoles qui seront notées dans le critère «Qualité clinique des images et des traitements d'image» le sous-critère «Qualité clinique des images et des traitements d'image» sera noté ainsi: imagerie cardiaque (notamment résolution spatiale et résolution temporelle en imagerie multi-énergies, mode de rendu VR hautement résolu): 65 %, imagerie thoracique: 25 %, autre imagerie (vasculaire périphérique, digestif, ORL et interventionnel à parts égales) 10 %, ergonomie de l'équipement, de la console d'acquisition et du serveur d'application, fluidité multi-poste, y compris en scanner 4d, personnalisation du workflow et du reporting (15 %), performances techniques de l'équipement (10 %), outil mis à disposition pour optimiser le couple «Qualité image — dose» (10 %), conditions d'installation (10 %), incluant formation: 50 %, contraintes d'installation: 50 %, développement durable (5 %).
— critère coût d'utilisation pendant sept ans (40 %): les offres seront évaluées en coût global. Le coût global intègre le coût d'achat, les coûts de maintenance sur les sept premières années d'exercice englobant la garantie. Le coût de maintenance sera basé sur le coût d'un contrat de maintenance tous risques, tube compris, pour 8 000 examens par an;
— critère partenariat propose par les candidats (15 %). Les offres seront évaluées d'une part sur l'intérêt pour le site des sujets de partenariats proposés pour la recherche et sur les moyens matériels et humains mis en œuvre par le candidat.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. Code NUTS: Fr10 (Île-de-France). L'accord-cadre s'entend comme un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.