Marché de travaux - 254328-2016

23/07/2016    S141

France-Thoissey: Travaux de construction

2016/S 141-254328

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Ain Val de Saône
Adresse postale: 11 rue de l'Hôpital
Ville: Thoissey
Code NUTS: FR711 Ain
Code postal: 01140
Pays: France
Point(s) de contact: M. Marechal
Courriel: clmarechal@ch-avs.fr
Téléphone: +33 10474049900
Fax: +33 10474049914
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://achat-hopital.com
Adresse du profil d’acheteur: http://achat-hopital.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://achat-hopital.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Agence d'architecture Pascal Mollard
Adresse postale: Les Jardins d'Epione — bât. a, ZAC de Champfeuillet, 4 rue Léon Béridot
Ville: Voiron
Code NUTS: FR711 Ain
Code postal: 38500
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Gaillard Nathalie
Courriel: n.gaillard@pmarchitecte.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://achat-hopital.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché Public de Travaux pour la reconstruction de l'ehpad de Thoissey (1).

II.1.2)Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Marché de travaux pour reconstruction de l'ehpad de Thoissey. Appel d'offres ouvert.construction Bâtiment neuf de 80 lits pour personnes agées dépendantes. RDC 14 lits ( maladie Alzheimer) PASA de 14 places Accueil Jour 6 places locaux accueil et logistique. R1 et R2, 2 services de 33 lits pour hébergement personnes agées dépendantes et locaux de soin et vie collective.vestiaires personnel aménagés dans bât existant.

Durée travaux 21 mois selon planning joint au DCE ( y compris période préparation, travaux préliminaires,déménagement, emménagement, travaux, congés).

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
II.2.4)Description des prestations:

Terrassements.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros oeuvre -démolition -sdb préfabriquées

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

CH Ain Val de Saone

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Gros oeuvre — démolition — sdb préfabriquées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente bois

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Charpente bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture — étanchéité

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45261210 Travaux de couverture
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Couverture — étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revetements de facades

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Revêtements de façades.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures alu et pvc

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures alu et pvc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie — métallerie — rails leve malades

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie — métallerie — rails leve malades.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Platrerie — faux-plafonds

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45421141 Travaux de cloisonnement
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hopital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Platrerie — faux-plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peintures — revêtements muraux

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45442100 Travaux de peinture
45432210 Travaux de revêtement mural
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Peintures — revêtements muraux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements durs sols et murs

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45431100 Carrelage de sols
45431200 Carrelage mural
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Revêtements durs sols et murs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Revêtements de sols souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité cfo — cfa — ssi

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Électricité cfo — cfa — ssi.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cvc — plomberie

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Cvc — plomberie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Ascenseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vrd — espaces verts — aménagements extérieurs

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR711 Ain
Lieu principal d'exécution:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

II.2.4)Description des prestations:

Vrd — espaces verts — aménagements extérieurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il est vivement conseillé aux candidats des lots no 01, 02, 03, 13 et 16, de réaliser une visite du site:

chaque candidat prendra rendez vous avec la maîtrise d'ouvrage, afin d'enregistrer leur venue: le vendredi 29.7.2016 à 10:00, le jeudi 1.9.2016 et le lundi 5.9.2016 à 10:00 — aucune autre date est prévue. Une attestation sera remise après visite à joindre à l'offre.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Cf règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf règlement de la consultation.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf règlement de la consultation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/09/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/09/2016
Heure locale: 10:00
Lieu:

11 rue de l'Hôpital

01140 Thoissey.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives 1, 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/07/2016