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Fournitures - 256035-2015

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22/07/2015    S139

France-Nantes: Mobilier

2015/S 139-256035

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: EPCC ESBANM
Adresse postale: École supérieure des beaux arts Nantes Métropole, +33 240359051
Ville: Nantes
Code postal: 44001
Pays: France
À l'attention de: Bellosta Karine
E-mail: karine.bellosta@nantesmetropole.fr

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://beauxartsnantes.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: École supérieure des beaux arts Nantes Métropole
Adresse postale: place Dulcie September, BP 20119
Ville: Nantes
Code postal: 44001
À l'attention de: Gael Ropars
Téléphone: +33 240359028

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: École supérieure des beaux arts Nantes Métropole
Adresse postale: place Dulcie September, BP 20119
Ville: Nantes
Code postal: 44001
À l'attention de: karine Bellosta
E-mail: karine.bellosta@nantesmetropole.fr
Téléphone: +33 240359051

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: École supérieure des beaux arts Nantes Métropole
Adresse postale: place Dulcie September, BP 20119
Ville: Nantes
Code postal: 44001
À l'attention de: karine Bellosta
E-mail: karine.bellosta@nantesmetropole.fr
Téléphone: +33 240359051

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Éducation
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Nouvelle bibliothèque — école supérieure des beaux arts Nantes Métropole — marché d'accompagnement à l'aménagement et équipement mobilier.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Place Dulcie September, 44000 Nantes.

Code NUTS FR511 Loire-Atlantique

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
— recueil de candidatures et d'offres pour un marché relatif à l'accompagnement à l'aménagement, la fourniture, la livraison et l'installation du premier mobilier pour l'équipement des différents espaces de la nouvelle bibliothèque de l'école des beaux arts de Nantes, située mail du Front Populaire, 44 000 Nantes,
— procédure: appel d'offres ouvert (art. 33 al 3, 57 à 29 et 77 du code des marchés publics),
— procédure dématérialisée.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39100000 Mobilier, 39122200 Bibliothèques, 39131100 Rayonnages d'archives, 79931000 Services de décoration d'intérieur

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum et sans maximum.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Caution personnelle et solidaire ou garantie à première demande pour le versement de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret n° 2002-232 du 21.2.2002,
— modalités de financement: budget de l'Esbanm.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme de groupement imposée.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pièces générales:
— lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie obligatoire que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document),
— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des 3 derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Capacités techniques:
— note de présentation de l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Capacités professionnelles:
— un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et /ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— à défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
ESBANM1607
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.9.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/esbanm/

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Durée du marché: le marché est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2018. La livraison de l'ensemble des mobiliers est prévue printemps/été 2017.
Une remise de nuanciers est à prévoir (cf règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2015..
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
E-mail: greffe.ta.nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
E-mail: greffe.ta.nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17.7.2015