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Fournitures - 260623-2015

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25/07/2015    S142

France-Cadillac-sur-Garonne: Produits alimentaires divers

2015/S 142-260623

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: CH de Cadillac-sur-Garonne
Adresse postale: 89 rue Cazeaux-Cazalet
Ville: Cadillac-sur-Garonne
Code postal: 33410
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule marchés
À l'attention de: M. Jean-Louis Schangel, directeur adjoint — direction des affaires économiques
E-mail: cellule.marches@ch-cadillac.fr
Téléphone: +33 556765431

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

Nom officiel: Centre hospitalier de Bazas
Adresse postale: 4 chemin de Marmande
Ville: Bazas
Code postal: 33430
Pays: France

Nom officiel: Centre de soins et maison de retraite de Podensac
Adresse postale: 5 allée Georges Montel
Ville: Podensac
Code postal: 33270
Pays: France

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Tous sites des établissements adhérents au groupement de commandes, situés dans le département de la Gironde.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires, pour une durée ferme de 12 mois, du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016, renouvelable pour deux nouvelles périodes de 12 mois.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15800000 Produits alimentaires divers

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Lots 1 à 83: Epicerie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15894700 Épicerie fine

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Lots 84 à 151: Surgelés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15896000 Produits surgelés

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Lots 152 à 170: Viandes/Charcuterie/Produits de la mer.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15110000 Viande, 15131120 Charcuterie

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Lots 171 à 180: Fruits et légumes préparés et réfrigérés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15330000 Fruits et légumes transformés

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Lots 181 à 193: Boissons.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15980000 Boissons sans alcool, 15931200 Vin de table

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Lots 194 à 230: Produits laitiers et avicoles.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15550000 Produits laitiers divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Lots 231 à 258: Viandes fraîches.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Lots 259 à 287: Produits diététiques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15882000 Produits diététiques

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement sur les crédits inscrits au budget de chacun des membres adhérents au groupement de commandes.
Paiement par chacun des membres adhérents, par mandat administratif sous un délai de 50 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
III.2.3)Capacité technique
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. En ce qui concerne les lots pour lesquels aucun échantillon n'est demandé: Prix. Pondération 60

2. Et disponibilité des produits, livraison, logistique et environnement (éléments appréciés au regard de l'annexe 1). Pondération 40

3. En ce qui concerne les lots pour lesquels des échantillons sont demandés: Qualité des produits. Pondération 45

4. Prix. Pondération 40

5. Et disponibilité des produits, livraison, logistique et environnement (éléments appréciés au regard de l'annexe 1). Pondération 15

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
CAD.CH.2015.018
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.9.2015 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu auprès de la cellule marchés du CH de Cadillac à l'adresse suivante: cellule.marches@ch-cadillac.fr

Il peut également être téléchargé sur la plateforme de dématérialisation suivante: www.achatpublic.com

Il conviendra de cliquer sur «Salle des marchés entreprises» et d'indiquer la référence Cad.Ch.2015.018 (en majuscules)
La consultation est composée des 287 lots suivants, dont le détail est disponible sur demande (voir adresses ci-dessus):
Lots 1 à 83: Epicerie (correspondent au lot 1 indiqué en section II — information sur les lots)
Lots 84 à 151: Surgelés (correspondent au lot 2 indiqué en section II — information sur les lots)
Lots 152 à 170: Viandes/Charcuterie/Produits de la mer (correspondent au lot 3 indiqué en section II — information sur les lots)
Lots 171 à 180: Fruits et légumes préparés et réfrigérés (correspondent au lot 4 indiqué en section II — information sur les lots)
Lots 181 à 193: Boissons (correspondent au lot 5 indiqué en section II — information sur les lots)
Lots 194 à 230: Produits laitiers et avicoles (correspondent au lot 6 indiqué en section II — information sur les lots)
Lots 231 à 258: Viandes fraîches (correspondent au lot 7 indiqué en section II — information sur les lots)
Lots 259 à 287: Produits diététiques (correspondent au lot 8 indiqué en section II — information sur les lots)
Des échantillons sont demandés pour certains lots et certains produits (voir modalités art.14 du Règlement de la Consultation).
Les critères d'attribution sont les suivants:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
En ce qui concerne les lots pour lesquels aucun échantillon n'est demandé:
Prix: 60 %
Disponibilité des produits, livraison, logistique et environnement (éléments appréciés au regard de l'annexe 1): 40 %
En ce qui concerne les lots pour lesquels des échantillons sont demandés:
Qualité des Produits: 45 %
Prix: 40 %
Disponibilité des produits, livraison, logistique et environnement (éléments appréciés au regard de l'annexe 1): 15 %
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
E-mail: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
E-mail: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21.7.2015