Services - 260948-2022

16/05/2022    S94

France-Paris: Réalisation et entretien d'espaces verts

2022/S 094-260948

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: LA POSTE
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Ville: 75015 PARIS 15
Code NUTS: FR France
Code postal: 75015
Pays: France
Courriel: clemence.huillard@laposte.fr
Téléphone: +33 631134617
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://e-sourcing.extra.laposte.fr
I.6)Activité principale
Services postaux

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites de La Poste des Régions Rhône-Alpes et Provence Alpes Côte d'Azur

II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet les prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs et/ou intérieurs pour le Groupe La Poste dans les Régions Rhône-Alpes et Provence Alpes Côte d'Azur.

Le marché est composé de 12 lots détaillés au II.2 du présent document.

Conformément à l'article L 2113-12 du Code de la commande publique le marché est réservé à des Entreprises Adaptées (EA), à des Etablissement et Services d’Aide par le Travail (ESAT) et structures équivalentes ainsi qu’à des structures d’insertion par l’activité économique et structures équivalentes.

À titre d'information, le nombre de sites pour l'ensemble des lots est estimé à environ 142 sites. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 01 - Ain

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 01 - Ain.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Entretien des massifs et fleurs

- Entretien des arbustes

- Ramassage des feuilles

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Démoussage

- Aménagement d'espaces verts

- Entretien des arbres (au-delà d’une hauteur au sol de 1,80m)

- Abattage d'arbres

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 69 - Rhône

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 69 - Rhône.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 38 - Isère

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces vertsde l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 38 - Isère.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 73 - Savoie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 73 - Savoie.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 74 - Haute-Savoie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 74 - Haute Savoie.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 04 - Alpes-de-Haute-Provence

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01 Alpes-de-Haute-Provence
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 04 - Alpes de Haute Provence.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 05 - Hautes-Alpes

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 05 - Hautes-Alpes.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 06 - Alpes-Maritimes

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 06 - Alpes Maritimes.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 13 - Bouches-du-Rhône

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 13 - Bouches du Rhône.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 83 - Var

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces vertsde l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 83 - Var.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 84 - Vaucluse

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 84 - Vaucluse.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Département 42 - Loire

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département 42 - Loire.

Les prestations récurrentes extérieures sont :

- Entretien des aires engazonnées

- Entretien des haies

- Réalisation et entretien des massifs et fleurs

- Plantation et entretien des arbustes (en-deçà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m)

- Entretien des voies de circulation et des aires des stationnements

- Débroussaillage

Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :

- Élagage

- Désherbage

- Ramassage des feuilles

- Aménagement d'espaces verts

- Abattage d'arbres

- Entretien des fossés

- Entretien des bassins

- Déneigement

- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage

Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :

- Entretien et fourniture de plantes intérieur et bouquets de fleurs

- Entretien d'un mur végétal

Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options de ce marché sont les périodes de reconduction identifiées à la rubrique II.2.7"Description des modalités ou du calendrier des reconductions" de l'Avis de marché

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 226-596102
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Département 01 - Ain

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'Entreprise Adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA du Bert
Ville: Les AVENIERES
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Département 69 - Rhône

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/04/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'Orangerie
Adresse postale: 28 rue Pierre Mendes France
Ville: Vaulx en Velin
Code NUTS: FR France
Code postal: 69120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Département 38 - Isère

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'Entreprise Adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA du Bert
Ville: Les AVENIERES
Code NUTS: FR France
Code postal: 38630
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Département 73 - Savoie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'Entreprise Adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA du Bert
Ville: Les AVENIERES
Code NUTS: FR France
Code postal: 38630
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Département 74 - Haute-Savoie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'Entreprise Adaptée
Ville: Les AVENIERES
Code NUTS: FR France
Code postal: 38630
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Département 04 - Alpes-de-Haute-Provence

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EAOS SERVICES
Adresse postale: 24 avenue de la Fontanisse
Ville: GALLARGUES LE MONTUEUX
Code NUTS: FR France
Code postal: 30660
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Département 05 - Hautes-Alpes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: UNAPEI ALPES PROVENCES
Adresse postale: 26 rue Elzéard Rougier
Ville: Marseille
Code NUTS: FR France
Code postal: 13004
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Département 06 - Alpes-Maritimes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/04/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AFPJR EA EMS
Adresse postale: ZAC Ste Marguerite 107 Avenue Jean Maubert
Ville: GRASSE
Code NUTS: FR France
Code postal: 06130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Département 13 - Bouches-du-Rhône

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: COOPSOC
Adresse postale: Synergie Parc 15, ZA L’Agavon 1 avenue Jean Jaurès
Ville: LES PENNES MIRABEAU
Code NUTS: FR France
Code postal: 13170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Département 83 - Var

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/05/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESAT VAR EST – ADAPEI VAR MEDITERRANNEE
Adresse postale: 864 chemin de la Plaine
Ville: PUGET SUR ARGENS
Code NUTS: FR France
Code postal: 83480
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Département 84 - Vaucluse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EAOS SERVICES
Adresse postale: 24 avenue de la Fontanisse
Ville: GALLARGUES LE MONTUEUX
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Département 42 - Loire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/05/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ERDTA
Adresse postale: 1306 Chemin des Molières
Ville: Lentilly
Code NUTS: FR France
Code postal: 69210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).

Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.

Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.

Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.

Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Ville: PARIS
Code postal: 75002
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/05/2022