Fournitures - 261437-2016

29/07/2016    S145

France-Colomiers: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

2016/S 145-261437

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SDIS de la Haute-Garonne
Adresse postale: Groupement technique marchés — 49 chemin de l'Armurié — CS 80 123
Ville: Colomiers
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Code postal: 31772
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Émilienne Poumirol présidente du Conseil d'administration du Service départemental d'incendie et de secours
Courriel: laetitia.touzalin@sdis31.fr
Téléphone: +33 561063700

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Sapeurs-pompiers
I.5)Activité principale
Autre activité: Sapeurs pompiers

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées, accessoires et petites fournitures pour les véhicules.

Numéro de référence: LOG 16A037-047
II.1.2)Code CPV principal
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit de l'acquisition de pièces détachées de mécanique et de carrosserie, accessoires et petites fournitures destinés aux véhicules du Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 854 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault VP

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault VP.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Garantie des pièces autres que d'usure / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Catalogue (accès et références) / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Reprise des pièces / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 5
Coût - Nom: Remises du bordereau / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault VU/PL

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault VU/PL.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Garantie des pièces autres que d'usure / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Catalogue (accès et références) / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Reprise des pièces / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 5
Coût - Nom: Remises du bordereau / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Garantie des pièces autres que d'usure / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Catalogue (accès et références) / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Reprise des pièces / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 5
Coût - Nom: Remises du bordereau / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroën

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroën.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Garantie des pièces autres que d'usure / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Catalogue (accès et références) / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Reprise des pièces / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 5
Coût - Nom: Remises du bordereau / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Mercedes VP/VU/PL

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Mercedes VP/VU/PL.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Garantie des pièces autres que d'usure / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Catalogue (accès et références) / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Reprise des pièces / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 5
Coût - Nom: Remises du bordereau / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Garantie des pièces autres que d'usure / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Catalogue (accès et références) / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Reprise des pièces / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 5
Coût - Nom: Remises du bordereau / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque MAN

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque MAN.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Garantie des pièces autres que d'usure / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Catalogue (accès et références) / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Reprise des pièces / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 5
Coût - Nom: Remises du bordereau / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Iveco

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34320000 Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Iveco.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Garantie des pièces autres que d'usure / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Catalogue (accès et références) / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Reprise des pièces / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 5
Coût - Nom: Remises du bordereau / Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Batteries

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31440000 Batteries
31400000 Accumulateurs, piles et batteries primaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Batteries.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Garantie / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison sur 1,5 point / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison sur 0,5 point / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 9
Coût - Nom: Remise / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Huiles, lubrifiants et liquides de refroidissement

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09211000 Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
09211100 Huiles pour moteurs
24951100 Lubrifiants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Huiles, lubrifiants et liquides de refroidissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (viscosité, température maximum des liquides de refroidissement, agréments constructeurs, contenances...) / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Champ d'application des produits (spectre d'utilisation) / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison sur 1,5 point / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison sur 0,5 point / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 8
Coût - Nom: Remise sur 1,5 point / Pondération: 1
Coût - Nom: Analyse des huiles sur 0,5 point / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Consommables atelier

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316000 Quincaillerie
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

Direction départementale d'incendie et de secours de la Haute-Garonne — 31772 Colomiers.

II.2.4)Description des prestations:

Consommables atelier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (gamme, marque conditionnement...) / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison sur 1,5 point / Pondération: 1
Critère de qualité - Nom: Lieux de livraison sur 0,5 / Pondération: 1
Coût - Nom: Fournitures / Pondération: 9
Coût - Nom: Remise / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 080-141075
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A037
Lot nº: 1
Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault VP

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Renault Retail Group États-Unis
Adresse postale: 75 avenue des États-Unis
Ville: Toulouse
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 440 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A038
Lot nº: 2
Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Renault VU/PL

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Midi-Pyrénées VI Nord
Adresse postale: 95 route de Paris
Ville: Fenouillet
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Code postal: 31150
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 168 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A039
Lot nº: 3
Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Peugeot

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A040
Lot nº: 4
Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Citroën

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A041
Lot nº: 5
Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Mercedes VP/VU/PL

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hamecher Toulouse VI
Adresse postale: 65 route de Paris
Ville: Fenouillet
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Code postal: 31150
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A042
Lot nº: 6
Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Fiat

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A043
Lot nº: 7
Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Man

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MAN Truck & bus
Adresse postale: chemin de Casselèvres Ladoux
Ville: Saint-Jory
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Code postal: 31790
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A044
Lot nº: 8
Intitulé:

Pièces détachées d'origine pour les véhicules de marque Iveco

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Parot VI
Adresse postale: 121 route de Paris
Ville: Aucamville
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Code postal: 31140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A045
Lot nº: 9
Intitulé:

Batteries

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Volteo EBT Toulouse
Adresse postale: 8-14 chemin de Fenouillet
Ville: Toulouse
Code NUTS: FR623 Haute-Garonne
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 104 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A046
Lot nº: 10
Intitulé:

Fourniture d'huiles, de lubrifiants et de liquides de refroidissement

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 16A047
Lot nº: 11
Intitulé:

Consommables atelier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Wurth
Adresse postale: rue Georges Besse
Ville: Erstein
Code NUTS: FR421 Bas-Rhin
Code postal: 67158
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 54 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 0562735757
Fax: +33 0562735740
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 0562735757
Fax: +33 0562735740
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif territorialement compétent,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés pré-contractuels du tribunal administratif territorialement compétent,

— un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du marché, devant le juge des référés du tribunal administratif territorialement compétent,

— un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué,

— un recours de pleine juridiction pour les candidats évincés, permettant de contester la validité du marché ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires. Le recours de pleine juridiction doit être exercé devant le tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du marché et les modalités de sa consultation,

— à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir (CE, Assemblée, 16.7.2007 n° 291545, Société Tropic);

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publicité de l'avis d'attribution du marché ou en l'absence de la publicité de l'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/07/2016