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Fournitures - 261869-2022

17/05/2022    S95

France-Thiers: Produits alimentaires divers

2022/S 095-261869

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville de Thiers
Adresse postale: 1 rue François Mitterrand
Ville: Thiers
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63300
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Pauline Charbonnier
Courriel: achats-publics@thiers.fr
Téléphone: +33 473808880
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ville-thiers.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://mairie-thiers.centreofficielles.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://mairie-thiers.centreofficielles.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://mairie-thiers.centreofficielles.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires et les services de la Ville de Thiers

II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet de fournir à la Ville de Thiers des denrées alimentaires issues de circuits courts et de produits respectueux de l'environnement pour les besoins des restaurants scolaires et des services municipaux

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 389 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fruits issus de l'agriculture conventionnelle et biologique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de fruits frais issus de l'agriculture conventionnelle et biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 53 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

légumes issus de l'agriculture conventionnelle

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits surgelés conventionnels et biologiques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes issues de l'agriculture conventionnelle

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de viandes (hors viande de porc) issues de l'agriculture conventionnelle

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viandes issues de l'agriculture biologique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de viandes issues de l'agriculture biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volailles issues de l'agriculture conventionnelle

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de volailles issues de l'agriculture conventionnelle

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

poissons et produits de la mer

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de poissons et de produits de la mer conventionnels et biologiques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits frais et charcuteries

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits frais (préparation à base de viande, de poisson, végétale) et charcuteries

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture conventionnelle

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture conventionnelle

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture biologique

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits laitiers (hors yaourt) et ovo produits issus de l'agriculture biologique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pains et pâtisseries

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits boulangers issus de farines conventionnelles et biologiques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

service traiteur

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

hôtel de ville, 1 rue François Mitterrand, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de denrées alimentaire type traiteur (pizza, quiche, brioche, gâteau ...)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie conventionnelle

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits d'épicerie conventionnels

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 38 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie biologique

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de produits d'épicerie biologiques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

boissons

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
15982000 Boissons non alcoolisées
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

hôtel de ville, 1 rue François Mitterrand, 63300 THIERS

II.2.4)Description des prestations:

fourniture de boissons (eau, soda et boissons alcoolisées)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2022
Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique

déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/06/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/06/2022
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

le marché contient une clause de réexamen pour l'ajut de références au BPU

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. Après signature, il pourra être introduit un recours en référé contractuel, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 du même Code.

Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publicité qui sera faite de la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative).

Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/05/2022