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Services - 263210-2022
17/05/2022    S95

France-Grenoble: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

2022/S 095-263210

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: GRENOBLE CEDEX 9
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38054
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Syrga TURGANALIEVA
Courriel: syrga.turganalieva@cea.fr
Téléphone: +33 438783071
Fax: +33 438785060
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Réalisation de prestations de caractérisation par spectrométrie de masse ions secondaires ou SIMS

Numéro de référence: AOO-B21-04666-ST
II.1.2)Code CPV principal
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Dans le cadre de ses activités de R&D dans les domaines des micro et nanotechnologies et des Energies Nouvelles, le CEA/LETI Grenoble souhaite confier à un prestataire les prestations de caractérisation de matériaux par la technique SIMS–Secondary Ions Mass Spectrometry. Le prestataire réalisera l'analyse SIMS sur les échantillons du LETI avec des conditions expérimentales appropriées (faisceau ionique, énergie du faisceau, ...) pertinentes pour le problème analytique.

Le présent accord-cadre comprend 2 lots :

- LOT 1 la caractérisation des matériaux “II-VI” (HgCdTe, CdTe, CdZnTe.),

- LOT 2 concerne les caractérisations des autres matériaux (Si, SiGe, GaN, InGaN, AlGaN, ZnO, GaAs, InSb, InP, AlInSb,… SiO2, SiN, Si3N4,..couches métalliques.)

Concernant l'attribution des lots, il est précisé que :

• Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer chacun des lots à des Titulaires différents.

• Chaque Titulaire ne pourra être titulaire que d’un seul lot.

• Chaque lot sera analysé séparément

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

La caractérisation des matériaux “II-VI” (HgCdTe, CdTe, CdZnTe…)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Les échantillons à caractériser sont des dispositifs réalisés dans les laboratoires du CEA Grenoble. Ils sont constitués des matériaux issus de procédés d’implantations, dépôts, épitaxie, etc. dans des matrices semiconductrices ou isolantes. Les informations attendues sont des distributions d’éléments chimiques en fonction de la profondeur pour des échantillons pouvant se trouver sous la forme de multicouches ou de matériaux massifs, les profondeurs d’analyses pouvant se situer entre quelques nm et plusieurs microns.

Les quantités annuelles d'échantillons sont estimées à environ 100 (ne représente pas un engagement du CEA).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Capacité technique (équipements de mesure disponibles et nombre de matériaux de référence) / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Pertinence de l’organisation envisagée pour répondre aux délais / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il a été indiqué 1.00 à la rubrique "montant" uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de la prestation sans violer le secret des affaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les caractérisations des autres matériaux (Si, SiGe, GaN, InGaN, AlGaN, ZnO, GaAs, InSb, InP, AlInSb,… SiO2, SiN, Si3N4,….couches métalliques… )

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4)Description des prestations:

Les échantillons à caractériser sont des dispositifs réalisés dans les laboratoires du CEA Grenoble. Ils sont constitués des matériaux issus de procédés d’implantations, dépôts, épitaxie, etc. dans des matrices semiconductrices ou isolantes. Les informations attendues sont des distributions d’éléments chimiques en fonction de la profondeur pour des échantillons pouvant se trouver sous la forme de multicouches ou de matériaux massifs, les profondeurs d’analyses pouvant se situer entre quelques nm et plusieurs microns.

Les quantités annuelles d'échantillons sont estimées à environ 300 (ne représente pas un engagement du CEA).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Capacité technique (équipements de mesure disponibles et nombre de matériaux de référence) / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Pertinence de l’organisation envisagée pour répondre aux délais / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il a été indiqué 1.00 à la rubrique "montant" uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de la prestation sans violer le secret des affaires.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 236-621835
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5200002206
Lot nº: 1
Intitulé:

La caractérisation des matériaux “II-VI” (HgCdTe, CdTe, CdZnTe…)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: HELIOS LAB
Adresse postale: 254 rus Francis de Pressensé
Ville: VILLEURBANNE
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 360 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5200002207
Lot nº: 2
Intitulé:

Les caractérisations des autres matériaux (Si, SiGe, GaN, InGaN, AlGaN, ZnO, GaAs, InSb, InP, AlInSb,… SiO2, SiN, Si3N4,….couches métalliques… )

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/02/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PROBION Analysis
Adresse postale: 3 Avenue du Canada
Ville: LES ULIS
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91940
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 880 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I) du présent avis. La consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/05/2022