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Fournitures - 263302-2016

30/07/2016    S146    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Chalon-sur-Saône: Articles en non-tissé

2016/S 146-263302

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier W. Morey
Adresse postale: 4 rue Capitaine Drillien, CS 80120
Ville: Chalon-sur-Saône
Code NUTS: FR263
Code postal: 71321
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des achats et de la logistique
Courriel: cellule.marches@ch-chalon71.fr
Téléphone: +33 385910008
Fax: +33 385910182

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-chalon71.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.e-bourgogne.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'articles de protection à usage unique pour le compte du groupement de commandes des établissements publics de santé et médico-sociaux des régions Bourgogne / Franche-Comté et Auvergne / r.

Numéro de référence: 16S0005
II.1.2)Code CPV principal
39550000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet de la fourniture d'articles de protection à usage unique pour le compte du groupement de commandes des établissements publics de santé et médico-sociaux des régions Bourgogne / Franche-Comté et Auvergne / Rhône-Alpes.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 100 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gant vinyle — qualité standard — (manchette 240 mm) non poudré non stérile

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
18424300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Gant vinyle — qualité standard — (manchette 240 mm) non poudré non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gant vinyle — qualité supérieure — (manchette 240 mm) non poudré non stérile

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
18424300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Gant vinyle — qualité supérieure — (manchette 240 mm) non poudré non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gant vinyle (manchette 290 mm) non poudré non stérile à usage unique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
18424300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Gant vinyle (manchette 290 mm) non poudré non stérile à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 66 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gant latex (manchette 240 mm) non poudré non stérile à usage unique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
18424300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Gant latex (manchette 240 mm) non poudré non stérile à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 588 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gant nitrile — qualité standard — (manchette 240 mm) non poudré non stérile

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
18424300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Gant nitrile — qualité standard — (manchette 240 mm) non poudré non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 102 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gant nitrile (manchette 240 mm) sans agent de vulcanisation non poudré non stérile à usage unique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
18424300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Gant nitrile (manchette 240 mm) sans agent de vulcanisation non poudré non stérile à usage unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 156 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gant nitrile (manchette 290 mm) non poudré non stérile

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
18424300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Gant nitrile (manchette 290 mm) non poudré non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 175 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gant nitrile (manchette 400 mm) non poudré non stérile

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
18424300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Gant nitrile (manchette 400 mm) non poudré non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tenue professionnelle pour le bloc opératoire non tissée et non stérile

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000
33199000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Tenue professionnelle pour le bloc opératoire non tissée et non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 117 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Drap housse de fauteuil non stérile

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33770000
33772000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Drap housse de fauteuil non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bavoir pour patient (adulte) avec adhésifs et sans poche de recueil (37 x 70) non stérile

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39500000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Bavoir pour patient (adulte) avec adhésifs et sans poche de recueil (37 x 70) non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serviette de toilette non stérile

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39500000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Serviette de toilette non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surbotte non stérile

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000
33199000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Surbotte non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Masque respiratoire pour chirurgie laser non stérile

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000
18143000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Masque respiratoire pour chirurgie laser non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 24 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Masque d'hygiène non stérile

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000
18143000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Masque d'hygiène non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture de premier secours non stérile

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Couverture de premier secours non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 110.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Article de brancardage non stérile

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33770000
33772000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Article de brancardage non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 130.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture non stérile

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33770000
33772000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Couverture non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bavoir pour patient (adulte) avec liens et poche de recueil (37 x 50) non stérile

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39500000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Bavoir pour patient (adulte) avec liens et poche de recueil (37 x 50) non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serviette hygiénique non stérile

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39500000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Serviette hygiénique non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 810.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pansement gynécologique non stérile

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39500000
39550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Pansement gynécologique non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 37 230.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Drap de protection pour table d'opération non stérile

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33770000
33772000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Drap de protection pour table d'opération non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 460.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sac vomitoire non stérile

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33140000
33141000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Sac vomitoire non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 752.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Housse de protection pour planche de transfert non stérile

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33770000
33772000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Housse de protection pour planche de transfert non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gant nitrile — qualité supérieure — (manchette 240 mm) non poudré non stérile

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
18424300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR26
Code NUTS: FR43
Code NUTS: FR71
Code NUTS: FR72
II.2.4)Description des prestations:

Gant nitrile — qualité supérieure — (manchette 240 mm) non poudré non stérile.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/02/2017
Fin: 31/12/2017
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Au-Delà de cette période ferme, le marché pourra éventuellement être renouvelé par reconduction tacite du pouvoir adjudicateur. Chaque reconduction aura une durée de 12 mois. La durée totale du marché, périodes de reconductions comprises, ne pourra pas excéder 23 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/09/2016
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/09/2016
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le Centre Hospitalier Chalon sur Saône — William Morey agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Les adhérents du groupement de commandes des établissements publics de santé et médico-sociaux des régions Bourgogne / Franche-Comté et Auvergne / Rhône-Alpes et participant à cette consultation sont mentionnés en annexe 1 du règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989

Adresse internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/07/2016