Fournitures - 263565-2018

20/06/2018    S116    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Toulouse: Scooters et cycles à moteur auxiliaire

2018/S 116-263565

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Toulouse
6 rue René Leduc — BP 35821
Toulouse Cedex 5
31505
France
Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr
Code NUTS: FRJ23

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr

I.1)Nom et adresses
Ville de Toulouse
Hôtel de ville — place du Capitole — BP 41408
Toulouse Cedex
31014
France
Courriel: marchespublics@toulouse-metropole.fr
Code NUTS: FRJ23

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.toulouse.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

NO17C094AO — PT//EP — acquisition, pièces détachées et prestations de 2 roues motorisés années 2018 à 2021

Numéro de référence: 17C094AO
II.1.2)Code CPV principal
34420000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

NO17C094AO — PT//EP — acquisition, pièces détachées et prestations de 2 roues motorisés années 2018 à 2021. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement nº 17TM08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole et ville de Toulouse.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 28 587.04 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34420000
45259000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation concerne l'acquisition, les pièces détachées d'origine et les prestations de 2 roues motorisés pour les années 2018 à 2021. Le parc d'engins concerné est constitué d'une vingtaine de scooters de 50 cm3 principalement de types piaggio liberty 50, aprilia 50 sr motard et MBK Yn50f et de plus de 150 scooters de 125 cm3 principalement de types piaggio liberty 125, aprilia scarabeo et MBK Hw125. Le titulaire de l'accord-cadre devra fournir les scooters de 50 cm3 environ et de 125 cm3 environ qui lui seront commandés, les pièces détachées d'origine pour l'entretien de ces scooters ainsi qu'être en capacité de réparer les engins si nécessaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Coût - Nom: Prix / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 065-144285
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18M283
Intitulé:

Acquisition, pièces détachées et prestations de 2 roues motorisés années 2018 à 2021

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/06/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Hot Bikes
21 boulevard Lacrosses
Toulouse
31000
France
Code NUTS: FRJ23
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 587.04 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
Toulouse
31000
France
Téléphone: +33 562735757
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Toulouse Métropole — direction de la commande publique
6 rue René Leduc — BP 35821
Toulouse Cedex 5
31505
France
Courriel: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/06/2018