Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de matériels roulants pour les besoins du centre technique municipal et du service culturel
Numéro de référence: marchés publics
II.1.2)Code CPV principal34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Acquisition de matériels roulants pour les besoins du centre technique municipal et du service culturel. Chacun des lots fait l'objet d'un marché séparé.
— lot 01: acquisition d'un utilitaire équipé d'un bras support multi-bennes;
— lot 02: acquisition d'un porte outil polyvalent et accessoires;
— lot 03: acquisition d'un camion pour le pôle fêtes et manifestations.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'un utilitaire équipé d'un bras support multi-bennes
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'un utilitaire équipé d'un bras support multi-bennes.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Aspects environnementaux / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service après-vente / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en jours: 120
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'un porte outil polyvalent et accessoires
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'un porte outil polyvalent et accessoires.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fiche technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Aspects environnementaux / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service après-vente / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en jours: 120
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles sont prévues au lot 02:
— PSE 1: achat d'une lame de déneigement;
— PSE 2: achat d'une saleuse silo automatique double vis;
— PSE 3: achat d'un équipement débroussailleuse frontale.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Acquisition d'un camion pour le pôle fêtes et manifestations
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34100000 Véhicules à moteur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF12 Haut-Rhin
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition d'un camion pour le pôle fêtes et manifestations.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fiche technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Aspects environnementaux / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service après-vente / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en jours: 120
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Prestations supplémentaires éventuelles sont prévues au lot 03:
— PSE 01: caméra de recul;
— PSE 02: système de suspension arrière pneumatique;
— PSE 03: déflecteur de pavillon;
— PSE 04: équipement du haillon en clignotants leds;
— PSE 05: rétroviseur avant pour visuel sur pare-chocs avant;
— PSE 06: fermeture AR du fourgon par haillon + volet en partie haute;
— PSE 07: Reprise de l'ancien véhicule.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Le pouvoir adjudicateur imposant que l'opérateur économique soit inscrit sur un registre professionnel en application de l'article R. 2142-5 du code de la commande publique.
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 17/07/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 17/07/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Fax: +33 383342224
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:04/06/2020