Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Services - 264777-2021

26/05/2021    S100

France-La Roche-sur-Yon: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

2021/S 100-264777

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SDIS 85
Adresse postale: les Oudairies — BP 695
Ville: La Roche-sur-Yon Cedex
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85017
Pays: France
Courriel: servicemarchepublic@sdis-vendee.fr
Téléphone: +33 251451010
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sdis85.com
Adresse du profil d’acheteur: https://sdis85.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Ordre et sécurité publics

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestations liées à la maintenance, la carrosserie et pneumatiques pour les véhicules et moyens nautiques du SDIS de la Vendée

Numéro de référence: AO2007
II.1.2)Code CPV principal
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations de maintenance pour les véhicules légers, véhicules utilitaires, poids-lourds et bateaux, prestations de carrosserie pour les véhicules légers et poids-lourds, fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 780 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires sur le secteur de La Roche-sur-Yon.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires sur le secteur des Sables-d'Olonne.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance préventive et curative des véhicules légers et utilitaires sur le secteur de Fontenay-le-Comte.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des poids-lourds du secteur de La Roche-sur-Yon

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance préventive et curative des poids-lourds sur le secteur de La Roche-sur-Yon.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Assistance 24 heures/24 / Pondération: 10 %
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 65 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des poids-lourds du secteur des Sables-d'Olonne

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance préventive et curative des poids-lourds sur le secteur des Sables-d'Olonne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Assistance 24 heures/24 / Pondération: 10 %
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 65 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des poids-lourds du secteur de Fontenay-le-Comte

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance préventive et curative des poids-lourds sur le secteur des Sables-d'Olonne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Assistance 24 heures/24 / Pondération: 10 %
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 65 points, coût horairedu convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules du centre de secours de l'Île-d'Yeu

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules du centre de secours de l'Île-d'Yeu.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum deux attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules des centres de secours de l'Île-de-Noirmoutier

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules des centres de secours de l'Île-de-Noirmoutier.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum deux attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des Véhicules de liaison tout terrain (VLTT) du secteur de La Roche-sur-Yon

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance préventive et curative des VLTT du secteur de La Roche-sur-Yon.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum deux attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Prestations de carrosserie pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée sur le secteur de La Roche-sur-Yon

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Prestations de carrosserie pour les poids lourds du SDIS sur le secteur de La Roche-sur-Yon.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût horaire de main d'œuvre: 75 points, coût horaire du convoyage aller retour: 15 points, coût de prise en charge: 10 points) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum cinq attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et montage des pneumatiques poids-lourds du SDIS de la Vendée.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Coût (Sous-critères: coût des pneus: 50 pts, coût des prestations: 25 pts, coût d'intervention sur site: 10 pts, coût de l'assistance 24h/24 : 10 pts, coût de la reprise des pneus usagés: 5 pts) / Pondération: 100 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum trois attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des moyens nautiques de la zone de Noirmoutier

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance des moyens nautiques de la zone de Noirmoutier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: délai d'exécution / Pondération: 10 %
Coût - Nom: Coût (sous-critères: coût horaire de la main d'œuvre: 70 points, coût de prise en charge des ESAS: 20 points) / Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum deux attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des moyens nautiques de la zone de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance des moyens nautiques de la zone de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: délai d'exécution / Pondération: 10 %
Coût - Nom: Coût (sous-critères: coût horaire de la main d'œuvre: 70 points, coût de prise en charge des ESAS: 20 points) / Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum deux attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des moyens nautiques des zones des Sables-d'Olonne et de l'Aiguillon-sur-Mer

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance des moyens nautiques des zones des Sables-d'Olonne et de l'Aiguillon-sur-Mer.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: délai d'exécution / Pondération: 10 %
Coût - Nom: Coût (sous-critères: coût horaire de la main d'œuvre: 70 points, coût de prise en charge des ESAS: 20 points) / Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum deux attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des moyens nautiques de l'Île-d'Yeu

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Maintenance des moyens nautiques de l'Île-d'Yeu.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: délai d'exécution / Pondération: 10 %
Coût - Nom: Coût (sous-critères: coût horaire de la main d'œuvre: 70 points, coût de prise en charge des ESAS: 20 points) / Pondération: 90 %
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible trois fois.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Lot multi-attributaires: maximum deux attributaires.

La durée du marché indiquée est la durée initiale.

La valeur estimée indiquée est la valeur pour la durée totale du marché, reconductions comprises.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 222-544895
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 1
Intitulé:

Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: auto assistance yonnaise
Adresse postale: la Chappelle
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Startrucks
Adresse postale: le Champ-du-Moulin 18 rue Virginie Hériot
Ville: Dompierre-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la roche automobiles
Adresse postale: 168 route de Nantes
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garage Vrignaud VI
Adresse postale: 45 avenue des Sables
Ville: Les Herbiers
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85501
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: auto diffusion du Finistère (EDS)
Adresse postale: 76 boulevard de l'Industrie
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 2
Intitulé:

Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la roche automobiles central gestion
Adresse postale: 2 rue Amédée Gordini
Ville: Les Sables-d'Olonne
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85180
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: startrucks
Adresse postale: 22 rue Clément Ader
Ville: Les Sables-d'Olonne
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: auto diffusion du Finistère (EDS)
Adresse postale: 76 boulevard de l'Industrie
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Clara automobiles
Adresse postale: 70 rue de la Croisée
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85035
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 110 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 3
Intitulé:

Maintenance des véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la roche automobiles — SFDA
Adresse postale: impasse Joseph Maingeneau
Ville: Fontenay-le-Comte
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: startrucks
Adresse postale: 77 allée de l'Innovation
Ville: Fontenay-le-Comte
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garage Vrignaud VI
Adresse postale: 45 avenue des Sables
Ville: Les Herbiers
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85501
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: auto diffusion du Finistère (EDS)
Adresse postale: 76 boulevard de l'Industrie
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: clara automobiles
Adresse postale: 70 rue de la Croisée
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85035
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 4
Intitulé:

Maintenance des poids-lourds du secteur de La Roche-sur-Yon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Startrucks
Adresse postale: le Champ-du-Moulin 18 rue Virginie Hériot
Ville: Dompierre-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garage Vrignaud VI
Adresse postale: 45 avenue des Sables
Ville: Les Herbiers
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85501
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Savarieau
Adresse postale: impasse Jean Mouillade
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: auto diffusion du Finistère (EDS)
Adresse postale: 76 boulevard de l'Industrie
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 260 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 5
Intitulé:

Maintenance des poids-lourds du secteur des Sables-d'Olonne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: startrucks
Adresse postale: 22 rue Clément Ader
Ville: Olonne-sur-Mer
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Savarieau
Adresse postale: 90 route de Cholet
Ville: Challans
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: auto diffusion du Finistère (EDS)
Adresse postale: 76 boulevard de l'Industrie
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 6
Intitulé:

Maintenance des poids-lourds du secteur de Fontenay-le-Comte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Startrucks
Adresse postale: 77 allée de l'Innovation
Ville: Fontenay-le-Comte
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garage Vrignaud VI
Adresse postale: 45 avenue des Sables
Ville: Les Herbiers
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85501
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Savarieau
Adresse postale: impasse Jean Mouillade
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: auto diffusion du Finistère (EDS)
Adresse postale: 76 boulevard de l'Industrie
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 7
Intitulé:

Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de La Roche-sur-Yon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/05/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrosserie Papin
Adresse postale: 3 rue Képler Les Oudairies
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: creative cars
Adresse postale: ZI de l'Eraudière
Ville: Dompierre-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la roche automobiles
Adresse postale: 168 route de Nantes
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: edra — auto carrosserie
Adresse postale: 34 rue Louis Forton
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: startrucks
Adresse postale: le Champ-du-Moulin 18 rue Virginie Hériot
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 8
Intitulé:

Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur des Sables-d'Olonne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: creative cars
Adresse postale: ZI de l'Eraudière
Ville: Dompierre-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la roche automobiles central gestion
Adresse postale: 2 rue Amédée Gordini
Ville: Les Sables-d'Olonne
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85180
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EDRA — SARL GJMB
Adresse postale: 22 rue Marcel Pagnol
Ville: Challans
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: startrucks
Adresse postale: 22 rue Clément Ader
Ville: Olonne-sur-Mer
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: coreka
Adresse postale: 81 route de la Roche-sur-Yon
Ville: Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 9
Intitulé:

Prestations de carrosserie pour les véhicules légers et utilitaires du secteur de Fontenay-le-Comte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la roche automobiles — SFDA
Adresse postale: impasse Joseph Maingeneau
Ville: Fontenay-le-Comte
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: startrucks
Adresse postale: 77 allée de l'Innovation
Ville: Fontenay-le-Comte
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: clara automobiles
Adresse postale: ZA Vendéopôle Sud
Ville: Fontenay-le-Comte
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 10
Intitulé:

Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules du centre de secours de l'Île-d'Yeu

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 11
Intitulé:

Prestations de maintenance et de carrosserie pour le parc de véhicules des centres de secours de l'Île-de-Noirmoutier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garage del'Île
Adresse postale: 8 route de l'Herbaudière
Ville: Noirmoutier
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 12
Intitulé:

Maintenance des Véhicules de liaison tout terrain (VLTT) du secteur de La Roche-sur-Yon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: auto assistance yonnaise
Adresse postale: la Chapelle
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: startrucks
Adresse postale: le Champ du Moulin 18 rue Virginie Hériot
Ville: Dompierre-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 13
Intitulé:

Prestations de carrosserie pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée sur le secteur de La Roche-sur-Yon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: creative cars
Adresse postale: ZI de l'Eraudière
Ville: Dompierre-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: startrucks
Adresse postale: le Champ du Moulin 18 rue Virginie Hériot
Ville: Dompierre-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 14
Intitulé:

Fourniture et montage de pneumatiques pour les poids-lourds du SDIS de la Vendée

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chouteau
Adresse postale: agence de la Roche-sur-Yon — rue du Commerce
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Ville: Montbonnot
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 15
Intitulé:

Maintenance des moyens nautiques de la zone de Noirmoutier

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 16
Intitulé:

Maintenance des moyens nautiques de la zone de Saint-Gilles-Croix-de-Vie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: force 5
Adresse postale: boulevard Georges Pompidou
Ville: Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 17
Intitulé:

Maintenance des moyens nautiques des zones des Sables-d'Olonne et de l'Aiguillon-sur-Mer

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/04/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eric Marine
Adresse postale: Port Olonna
Ville: Les Sables-d'Olonne
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85107
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: AO2007
Lot nº: 18
Intitulé:

Maintenance des moyens nautiques de l'Île-d'Yeu

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Direccte pays de la Loire — CCRA
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 20209
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Tout recours gracieux peut être adressé au SDIS de la Vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Nantes:

— un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à 6 CJA);

— un référé contractuel, après la signature du contrat, dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue et pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain de la date de conclusion du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 CJA);

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-1 à 7 CJA);

— pour les concurrents évincés ainsi que pour tout tiers intéressé, et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées en application des décisions du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 et nº 398445 du 30.6.2017. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/05/2021