Fournitures - 265538-2015

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29/07/2015    S144    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nîmes: Défibrillateur

2015/S 144-265538

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: CHU de Nîmes
Adresse postale: place du Professeur Robert Debré, pole ressources matèrielles achats dispositifs médicaux
Ville: Nimes Cedex 9
Code postal: 30029
Pays: France
Point(s) de contact: CHRU de Nîmes — pole ressources matèrielles DRM bât. 6
À l'attention de: Mme Pacifico
E-mail: sandrine.pacifico@chu-nimes.fr
Téléphone: +33 466684556
Fax: +33 466683467

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: CHRU de Nîmes
Adresse postale: place du Professeur Robert Debré
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30029
Point(s) de contact: Bât. 6 — Secteur achats: DMS DMI
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_YJfNBgftlx

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)Activité principale
Santé
Autre: Organisme de droit public
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux coronarographie, rythmologie et électrophysiologie pour les établissements du RESAH Languedoc Roussillon.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CHRU de Nîmes, 30029 Nîmes Cedex 9.

Code NUTS FR812

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de dispositifs médicaux coronarographie, rythmologie et électrophysiologie pour les établissements du RESAH Languedoc Roussillon.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182100, 33182210, 33182240, 33182300, 33184500

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
75 lots: voir détail au catalogue des produits.
II.2.2)Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Du 1.1.2016 au 31.12.2017 reconductible 2 fois pour 12 mois.
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Voir catalogue des produits: 75 lots.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33182100, 33182210, 33182240, 33182300, 33184500

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande exigée en cas de versement de l'avance (article 89 du CMP).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement sera basé sur le budget du CHU. Le délai de paiement est de 50 jours maximum. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires au taux d'intérêt de la BCE augmenté de 8 points de pourcentage et d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 EUR.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur), formulaires DC1 et DC2 sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr

III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur).
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur).
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Intérêt thérapeutique et technique. Pondération 60

2. Prix. Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
sp23072015.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.9.2015 - 10:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 250 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2017 ou courant 2019 si reconduit 2 fois 12 mois.
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons, et spécimen.

Format électronique: les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHRU de Nîmes se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt ...).

PSE facultatives:
— solutions permettant aux membres du RESAH l'accès à l'innovation et au développement de la recherche (partenariats scientifiques......),
— mise en place et développement de solutions de télécardiologie et interfaces associées.
Concernant les lots 67, 74 et 75 en multi-attributions, le nombre de fournisseurs retenu sera au maximum de 5 et 3 pour le lot 75 sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Les candidats sont invités pour ces lots à présenter des offres de prix par pallier, c'est-à-dire avec un prix dégressif au regard d'une volumétrie commandée.
Pour les défibrillateurs, les paliers sont:
— de 0 à 40,
— de 41 à 60,
— de 61 à 100,
— supérieur à 101.
CF grille de prix pour les stimulateurs (simples et doubles chambres, maximum de 5 fournisseurs), les paliers sont:
— de 0 à 60,
— de 61 à 100,
— de 101 à 170,
— supérieur à 171.
Pour les stimulateurs triples chambres (maximum 3 fournisseurs), les paliers sont:
— de 0 à 15,
— de 16 à 30,
— supérieur à 30.
Pour les lots en multi-attribution, les commandes de chaque DM se feront sur prescription médicale.
Le pouvoir adjudicateur aura la possibilité de demander aux candidats, après l'ouverture des offres, de préciser ou de compléter la teneur de leur offre (formulaire OUV6).
Le pouvoir adjudicateur pourra également procéder, en accord avec le candidat retenu, à une mise au point des composantes du marché public. Les modifications contenues dans le document ne peuvent remettre en cause les caractéristiques substantielles de l'offre retenue ni le classement des offres. Cette mise au point s'effectuera à partir du formulaire OUV11.
Pour les prises de rendez-vous liées à des essais, auprès des contacts suivants:
Pharmaciens PH:

— Delphine Bourin/CHU de Nîmes +33 466683290, delphine.bourin@chu-nimes.fr

— Corinne Jaouen/CH Perpignan +33 468616641, corinne.jaouen@ch-perpignan.fr

— Marie-Noëlle Milhavet/CHU de Montpellier +33 467332020, mn-milhavet@chu-montpellier.fr

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30000

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Cellule optimisation et performance achats — Centre Hospitalier régional Universitaire Nîmes
Adresse postale: pôle ressources matérielles, place du Professeur Robert Debré
Ville: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30029

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24.7.2015