Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
transport Des Enfants Vers Les Equipements Sportifs,Transport Des Accueils De Loisirs,Et Transport Dans Le Cadre De Manifestations Sportives Ou Culturelles
Numéro de référence: 22cej1
II.1.2)Code CPV principal60112000 Services de transport routier public
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
transport Des Enfants Vers Les Equipements Sportifs,Transport Des Accueils De Loisirs,Et Transport Dans Le Cadre De Manifestations Sportives Ou Culturelles
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no1 : Transport à partir du Pôle de Lorris
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4)Description des prestations:
transport des enfants à partir du territoire de LorrisQuantité ou étendue : Chailly-En-Gâtinais, Châtenoy, Coudroy, La Cour-Marigny, Lorris, Montereau, Noyers, Oussoy-En-Gâtinais, Ouzouer-Des-Champs, Presnoy, Saint-Hilaire-Sur-Puiseaux, Thimory, Varennes-Changy, Vieilles-Maisons-Sur-Joudry
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix Des Prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il Est Renouvelable 2 Fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no2 : Transport à partir du Pôle de Châtillon-Coligny
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4)Description des prestations:
transport des enfants à partir du Territoire de Chatillon-ColignyQuantité ou étendue : Aillant sur Milleron, de Châtillon-Coligny, de Cortrat, de Dammarie-Sur-Loing, de La Chapelle sur Aveyron, de Le Charme, de Montbouy, de Montcresson, de Nogent sur Vernisson, de Pressigny-Les-Pins, de Sainte Geneviève des Bois et de Saint Maurice sur Aveyron
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix Des Prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il Est Renouvelable 2 Fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no3 : Transport à partir du Pôle de Bellegarde
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)60112000 Services de transport routier public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRB Centre — Val de Loire
II.2.4)Description des prestations:
transport des enfants à partir du Territoire de BellegardeQuantité ou étendue : Auvilliers en Gâtinais, Beauchamps sur Huillard, Bellegarde, Chapelon, Fréville du Gâtinais, Ladon, Mézières en Gâtinais, Moulon, Nesploy, Ouzouer sous Bellegarde, Quiers sur Bezonde, Villemoutiers
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix Des Prestations / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il Est Renouvelable 2 Fois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
- Attestation d'assurance en responsabilité civile et professionnelle en cours de validité- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner- une lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner du candidat individuel et en cas de groupement, précisant la composition du groupement, le nom du mandataire et une habilitation du mandataire par ses cotraitants ;- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
- Les moyens techniques et humains
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 13/06/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 13/06/2022
Heure locale: 16:00