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Bauleistung - 267259-2022

Submission deadline has been amended by:  323867-2022
20/05/2022    S98

France-Saint-Nazaire: Travaux de construction de bâtiments

2022/S 098-267259

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SILENE HABITAT
Numéro national d'identification: 44212836900018
Adresse postale: 17 Rue Pierre Mendès France
Ville: Saint Nazaire
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44600
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.silene-habitat.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

22aoo006 - Reton - Travaux de construction de 40 logements locatifs sociaux et de 05 maisons groupées en accession

Numéro de référence: 22aoo006
II.1.2)Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Projet sur le site de Reton à St Nazaire comprenant de l'aménagement, 40 logements locatifs sociaux et 5 maisons groupées en accession

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voirie - Terrassement - Reseaux Divers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Voirie - Terrassement - Reseaux Divers

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espaces Verts

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Espaces Verts

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros Oeuvre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Gros Oeuvre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ravalement

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Ravalement

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente - Bardage Bois - Mob

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Charpente - Bardage Bois - Mob

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Couverture

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Etancheite

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Etancheite

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Metallerie

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Metallerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries Exterieures

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries Exterieures

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries Interieures

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries Interieures

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Escaliers Bois

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44233000 Escaliers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Escaliers Bois

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Flocage

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Flocage

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons Seches - Doublages - Plafonds

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Cloisons Seches - Doublages - Plafonds

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revetements Sols - Faience

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Revetements Sols - Faience

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Peinture

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie Chauffage - Vmc

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie Chauffage - Vmc

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricite

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09310000 Électricité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG Pays de la Loire
II.2.4)Description des prestations:

Electricite

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le délai prévisionnel maximal d'exécution de l'ensemble des prestations est fixé à 24 mois. Ce délai global comprend la phase de préparation de chantier, le repliement des installations de chantier, ainsi que les congés payés. Le délai propre au lot de chacun des titulaires, précisé au calendrier détaillé d'exécution (contractuel) s'insère dans ce délai global

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

le marché a pour objet, à titre principal, les travaux de construction de 40 logements locatifs sociaux et de 05 maisons groupées en accession. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté.

le pouvoir adjudicateur s'est engagé dans une politique d'insertion des personnes par le travail. C'est pourquoi, conformément à l'article 2112-2 à 4 du code de la commande publique, le cahier des charges du présent marché comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.

cette clause sociale porte sur les lots 01, 03, 05, 08, 09, 10, 13, 14, 15, 16 et 17.

les modalités de mise en oeuvre de la clause sociale sont indiquées dans le Dossier de Consultation des Entreprises.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/06/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/06/2022
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/05/2022