Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Travaux aménagement de la cale de la Carrière Misery - Phase 2
Numéro de référence: 1450-T-Cale_Misery_phase2
II.1.2)Code CPV principal45112500 Travaux de terrassement
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
Travaux d'aménagement des espaces publics de la seconde phase de la cale de la Carrière Misery.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 1 - Voirie et réseaux divers
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45112500 Travaux de terrassement
44161200 Canalisations d'eau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
Secteur Bas Chantenay à Nantes
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation des travaux de terrassements, de voirie et de réseaux d'eaux usées/eaux pluviales dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics de la seconde phase de la cale de la Carrière Misery
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le lot fait l'objet d'une décomposition en tranches :Tranche ferme : Travaux d'aménagement - Secteurs Rivière - Sillon voirie nord - Oblates - Impasse Béhinière Tranche optionnelle 1 : Travaux d'aménagement - Impasse Cholet Tranche optionnelle 2 : Travaux d'aménagement - Jardin - Réseaux Complémentaires Tranche optionnelle 3 : Travaux d'aménagement - Jardin - Terrassements et Dépollution
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 2 - Réseaux souples et éclairage
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45112100 Travaux de creusement de tranchées
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
Secteur Bas Chantenay à Nantes
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation des travaux de tranchées communes pour les réseaux, la fourniture et la mise en oeuvre de fourreau pour réseaux souples et fluides, l'éclairage, dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics de la seconde phase de la cale de la Carrière Misery
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le marché fait l'objet de la décomposition en tranches suivantes :Tranche ferme : Travaux d'aménagement - Secteurs Rivière - Sillon voirie nord - Oblates - Impasse Béhinière Tranche optionnelle 2 : Travaux d'aménagement - Jardin - Réseaux Complémentaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 3 - Espaces verts - maçonnerie - mobiliers - fontainerie
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation des travaux d'espaces verts, de maçonnerie, fourniture et mise en oeuvre du mobilier et de la fontainerie, dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics de la seconde phase de la cale de la Carrière Misery
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Le marché fait l'objet de la décomposition en tranches suivante :Tranche ferme : Travaux d'aménagement - Secteurs Rivière - Sillon voirie nord - Oblates - Impasse Béhinière Tranche optionnelle 1 : Travaux d'aménagement - Impasse Cholet Tranche optionnelle 3 : Travaux d'aménagement - Jardin - Terrassements et Dépollution
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 4 - Ouvrages métalliques
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45223110 Installation de structures en métal
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
Réalisation des ouvrages métalliques et de leurs fondations, dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics de la seconde phase de la cale de la Carrière Misery
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
1/ Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. 2/ Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
A titre accessoire, le marché comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi. (lots 1 et 3)
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 24/06/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 24/06/2022
Heure locale: 14:00
Lieu:
Siège de Nantes Métropole Aménagement
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile;Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:17/05/2022