Marché de travaux - 267411-2022

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20/05/2022    S98

France-Nantes: Travaux de terrassement

2022/S 098-267411

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Nantes Métropole Amenagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Ville: Nantes cedex 1
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44009
Pays: France
Courriel: Florence.cassard@nantes-am.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.nantes-amenagement.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_fAmxKhX_TE&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_fAmxKhX_TE
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société Publique Locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Aménagement public

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux aménagement de la cale de la Carrière Misery - Phase 2

Numéro de référence: 1450-T-Cale_Misery_phase2
II.1.2)Code CPV principal
45112500 Travaux de terrassement
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux d'aménagement des espaces publics de la seconde phase de la cale de la Carrière Misery.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1 - Voirie et réseaux divers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
44161200 Canalisations d'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Secteur Bas Chantenay à Nantes

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation des travaux de terrassements, de voirie et de réseaux d'eaux usées/eaux pluviales dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics de la seconde phase de la cale de la Carrière Misery

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot fait l'objet d'une décomposition en tranches :Tranche ferme : Travaux d'aménagement - Secteurs Rivière - Sillon voirie nord - Oblates - Impasse Béhinière Tranche optionnelle 1 : Travaux d'aménagement - Impasse Cholet Tranche optionnelle 2 : Travaux d'aménagement - Jardin - Réseaux Complémentaires Tranche optionnelle 3 : Travaux d'aménagement - Jardin - Terrassements et Dépollution

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2 - Réseaux souples et éclairage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112100 Travaux de creusement de tranchées
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

Secteur Bas Chantenay à Nantes

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation des travaux de tranchées communes pour les réseaux, la fourniture et la mise en oeuvre de fourreau pour réseaux souples et fluides, l'éclairage, dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics de la seconde phase de la cale de la Carrière Misery

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché fait l'objet de la décomposition en tranches suivantes :Tranche ferme : Travaux d'aménagement - Secteurs Rivière - Sillon voirie nord - Oblates - Impasse Béhinière Tranche optionnelle 2 : Travaux d'aménagement - Jardin - Réseaux Complémentaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3 - Espaces verts - maçonnerie - mobiliers - fontainerie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Réalisation des travaux d'espaces verts, de maçonnerie, fourniture et mise en oeuvre du mobilier et de la fontainerie, dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics de la seconde phase de la cale de la Carrière Misery

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le marché fait l'objet de la décomposition en tranches suivante :Tranche ferme : Travaux d'aménagement - Secteurs Rivière - Sillon voirie nord - Oblates - Impasse Béhinière Tranche optionnelle 1 : Travaux d'aménagement - Impasse Cholet Tranche optionnelle 3 : Travaux d'aménagement - Jardin - Terrassements et Dépollution

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4 - Ouvrages métalliques

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223110 Installation de structures en métal
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Réalisation des ouvrages métalliques et de leurs fondations, dans le cadre des travaux d'aménagement des espaces publics de la seconde phase de la cale de la Carrière Misery

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1/ Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. 2/ Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

A titre accessoire, le marché comporte une clause d'insertion professionnelle de publics éloignés de l'emploi. (lots 1 et 3)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/06/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/06/2022
Heure locale: 14:00
Lieu:

Siège de Nantes Métropole Aménagement

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard - CS 73127
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Pays: France
Courriel: Chg.accueil-rennes@justice.fr
Téléphone: +33 299653737
Adresse internet: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-judiciaire-de-rennes
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile;Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Pays: France
Courriel: Chg.accueil-rennes@justice.fr
Adresse internet: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-judiciaire-de-rennes
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/05/2022