Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Prestations de nettoyage de locaux de l'université de Bretagne Occidentale
Numéro de référence: 2019-A04
II.1.2)Code CPV principal90911200 Services de nettoyage de bâtiments
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Prestations de nettoyage de locaux de l'université de Bretagne Occidentale. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage des locaux — sites de Brest et Plouzané
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200 Services de nettoyage de bâtiments
90911300 Services de nettoyage de vitres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Nettoyage des locaux — sites de Brest et Plouzané.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 603 892.30 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020. Il est passé pour une période de 1 an, reconductible 2 fois à la date anniversaire de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Visite obligatoire sur site, 2 créneaux sont proposés, le candidat se présente à un seul de ces 2 créneaux: soit le vendredi 5.7.2019 à 9:00, soit le mardi 9.7.2019 à 9:00. Ce lot comporte une clause d'insertion sociale.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage des locaux — sites de Quimper
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200 Services de nettoyage de bâtiments
90911300 Services de nettoyage de vitres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Nettoyage des locaux — sites de Quimper.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 106 451.64 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020. Il est passé pour une période de 1 an, reconductible 2 fois à la date anniversaire de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Visite obligatoire sur site, 2 créneaux sont proposés, le candidat se présente à un seul de ces 2 créneaux: le mardi 2.7.2019 soit à 9:00, soit à 13:30. Ce lot comporte une clause d'insertion sociale.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage des locaux — IUT de Morlaix
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200 Services de nettoyage de bâtiments
90911300 Services de nettoyage de vitres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Nettoyage des locaux — IUT de Morlaix.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020. Il est passé pour une période de 1 an, reconductible 2 fois à la date anniversaire de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Visite obligatoire sur site, 2 créneaux sont proposés, le candidat se présente à un seul de ces 2 créneaux: le mercredi 3.7.2019 soit à 9:00, soit à 14:00.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Nettoyage des locaux — ESPE site de Rennes
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911200 Services de nettoyage de bâtiments
90911300 Services de nettoyage de vitres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Nettoyage des locaux — ESPE site de Rennes.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 307.12 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020. Il est passé pour une période de 1 an, reconductible 2 fois à la date anniversaire de l'accord-cadre.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Visite obligatoire sur site, 2 créneaux sont proposés, le candidat se présente à un seul de ces 2 créneaux: le jeudi 4.7.2019 soit à 9:15 soit à 14:15. Ce lot comporte une clause d'insertion sociale.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Clause d'insertion pour les lot 1, 2, et 4.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 24/09/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 24/09/2019
Heure locale: 14:00
Lieu:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.3)Informations complémentaires:
En application des dispositions de la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26.7.2011 (annexe 7 de l'accord professionnel) et de l'article L. 1224-1 du code du travail, le titulaire reprend le personnel de l'entreprise titulaire sortante du précédent accord-cadre de nettoyage.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes — Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire
Adresse postale: immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:05/06/2019