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Fournitures - 270989-2016

05/08/2016    S150    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Chalon-sur-Saône: Pneus pour voitures

2016/S 150-270989

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CA Chalon — Val de Bourgogne
Adresse postale: CS 90246
Ville: Chalon-sur-Saône Cedex
Code NUTS: FR263
Code postal: 71106
Pays: France
Point(s) de contact: Service commande publique
Courriel: service.marches@chalonsursaone.fr
Téléphone: +33 385905175
Fax: +33 385905173

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.legrandchalon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville — CS 70092
Ville: Chalon-sur-Saône Cedex
Code NUTS: FR263
Code postal: 71321
Pays: France
Courriel: service.marches@chalonsursaone.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chalon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action Sociale de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: 7 quai de l'Hôpital — CS 70092
Ville: Chalon-sur-Saône Cedex
Code NUTS: FR263
Code postal: 71321
Pays: France
Courriel: service.marches@chalonsursaone.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chalon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pneumatiques neufs.

II.1.2)Code CPV principal
34351100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pneumatiques neufs.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 27 501.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, poids-lourds et utilitaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34351100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR263
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, poids-lourds et utilitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de mise à disposition des pneumatiques / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Gestion environnementale des déchets / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Les éventuels surcoûts sur site / Pondération: 10 %
Coût - Nom: Remises sur catalogue «fabricant» / Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pneumatiques pour véhicules agraires, travaux publics, et parcs et jardins

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34352300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR263
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pneumatiques pour véhicules agraires, travaux publics, et parcs et jardins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de mise à disposition des pneumatiques / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Gestion environnementale des déchets / Pondération: 20 %
Critère de qualité - Nom: Les éventuels surcoûts sur site / Pondération: 10 %
Coût - Nom: Remises sur catalogue «fabricant» / Pondération: 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et maintenance de pneumatiques pour le parc bennes à ordures ménagères et poids lourds du Grand Chalon

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34352000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR263
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et maintenance de pneumatiques pour le parc bennes à ordures ménagères et poids lourds du Grand Chalon.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais de prise en charge du véhicule + éventuels délai de livraison (40 %) + mémoire technique (60 %) / Pondération: 50 %
Critère de qualité - Nom: Gestion environnementale des déchets / Pondération: 10 %
Coût - Nom: Remises sur catalogue «fabricant» / Pondération: 40 %
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers, poids-lourds et utilitaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Creusot Pneus SAS
Adresse postale: 55 boulevard des Abattoirs
Ville: Le Creusot
Code NUTS: FR263
Code postal: 71200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 834.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de pneumatiques pour véhicules agraires, travaux publics, et parcs et jardins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
05/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Ville: Grenoble
Code NUTS: FR714
Code postal: 38330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 167.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture et maintenance de pneumatiques pour le parc bennes à ordures ménagères et poids lourds du Grand Chalon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/07/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Creusot Pneus SAS
Adresse postale: 55 boulevard des Abattoirs
Ville: Le Creusot
Code NUTS: FR263
Code postal: 71200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant indiqué au II.1.7) correspond au montant minimum annuel de commandes cumulé de l'ensemble des lots.

Pour le lot n° 1, le montant de 10 834 EUR HT, indiqué au V.2.4), correspond au montant minimum annuel de commandes.

Pour le lot n° 2, le montant de 4 167 EUR HT, indiqué au V.2.4), correspond au montant minimum annuel de commandes.

Pour le lot n° 3, le montant de 12 500 EUR HT, indiqué au V.2.4), correspond au montant minimum annuel de commandes.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Ville: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 80739100
Fax: +33 80733989

Adresse internet: http://sagace.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours Conseil d'État "Tarn-et-Garonne" 358-994 du 4.4.2014.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/08/2016