Fournitures - 271196-2020

11/06/2020    S112

France-Albi: Chaudières

2020/S 112-271196

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Office public de l'habitat du Tarn
Numéro national d'identification: 27810001100016
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Ville: Albi
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81011
Pays: France
Courriel: dominique.coutouly@tarnhabitat.fr
Téléphone: +33 563778181
Fax: +33 563778161
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tarnhabitat.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Tarn Habitat — office public de l'habitat: pôle commande publique
Adresse postale: Plate-forme Aws uniquement
Ville: Albi Cedex 9
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81011
Pays: France
Courriel: marchespublics@tarnhabitat.fr
Téléphone: +33 563778190
Fax: +33 563778161
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.info/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures pour le magasin central — lots sur catalogue — appareils, pièces détachées et accessoires pour chaudières, chauffe-eau muraux et solaire

Numéro de référence: 1-20s0022
II.1.2)Code CPV principal
44621200 Chaudières
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures pour le magasin central — lots sur catalogue — pièces chaudières, chauffe-eau muraux et solaire lot unique.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44621200 Chaudières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures pour le magasin central — lots sur catalogue — pièces chaudières, chauffe-eau muraux et solaire lot unique.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/10/2020
Fin: 30/09/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

— nombre de reconductions possibles: deux,

— durée de la période de reconduction: un an,

— durée maximale de validité: trois ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— DC1: lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 remis à jour au 1.4.2019);

— copie du jugement prononcé si le candidat est soumis à une procédure de redressement judiciaire, de liquidation judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger extrait Kbis;

— DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé remis à jour au 1.4.2019) accompagné des documents suivants.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature références marchés de fournitures et services.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/07/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/07/2020
Heure locale: 12:01

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — précisions:

— la durée du marché est fixée à un an, à compter du 1.10.2020, renouvelable deux fois. Le délai d'exécution des prestations est le délai de livraison maximal pour lequel l'attributaire s'est engagé dans son offre;

— modalités de retrait des documents: plate-forme AWS: http://www.sis-marches.marches-publics.info/acheteur/tarnhabitat/

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/06/2020