Services - 272278-2017

14/07/2017    S133    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Arles: Services de réparation et d'entretien de matériel médical

2017/S 133-272278

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Centre hospitalier d'Arles
quartier Fourchon, BP 80195
Arles
13637
France
Point(s) de contact: Cellule des marchés
Téléphone: +33 490492887
Courriel: cellule.marches@ch-arles.fr
Fax: +33 490492604
Code NUTS: FR824

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-arles.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achat-hopital.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achat-hopital.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché d'entretien de matériels-maintenance curative et/ou préventive de dispositifs médicaux et fourniture des pièces détachées et accessoires pour dispositifs médicaux prestation allotie en 14 lots.

Numéro de référence: dce du 27/06/2017
II.1.2)Code CPV principal
50421000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Marché d'entretien de matériels -

Maintenance curative et/ou préventive.

de dispositifs médicaux et

Fourniture des pièces détachées et accessoires

Pour dispositifs médicaux.

prestation allotie en 14 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrat de maintenance pour échographe HD 15 philips et ses sondes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50421200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d'arles.

II.2.4)Description des prestations:

Un contrat de maintenance incluant le préventif (1/an), le curatif (1/an) et pièces détachées éventuelles de cette intervention curative.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation et maintenance préventive de moteurs chirurgicaux de marque synthes et mathys

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50422000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Réparation et de l'entretien de moteurs chirurgicaux et des accessoires (chargeur de batterie, batterie) de la marque synthes, de plus de 5 ans d'âge.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrat de maintenance et réparation de moteurs chirurgicaux de la marque depuy synthes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50422000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Réparation et de l'entretien de moteurs chirurgicaux et des accessoires (chargeur de batterie, batterie) de la marque depuy synthes, de moins de 5 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation et fourniture de pièces détachées pour endoscopes souples de marque olympus

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50422000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Réparation et entretien des endoscopes souples de marque Olympus selon les conditions générales Service de réparation et d'entretien.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation et fourniture de pièces détachées pour endoscopes souples de marque pentax

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50422000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Réparation et de l'entretien des endoscopes souples de marque pentax selon les conditions générales service de réparation et d'entretien.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation et maintenance préventive de mélangeurs de gaz modèle Mix 2 et Mix 3

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Réparation et entretien des mélangeurs de gaz modèles Mix 2 et Mix 3 de marque Foures selon les conditions générales service de réparation et d'entretien.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation, maintenance préventive et fourniture de pièces détachées et accessoires pour respirateurs et éclairage Maquet et moniteurs Pulsion

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Maintenance préventive annuelle des moniteurs Pulsioflex et éclairages Maquet, réparation des équipements de ce parc sur devis, fourniture de pièces détachées et accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrat de maintenance pour défibrillateur medtronic lifepack 12 et lifepack 15

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Contrat de maintenance tous risques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Qualification de dispositifs divers: autoclaves, banque de sang, congélateur et enceintes thermiques, centrifugeuses, sondes de température et contrôle réglementaire des systèmes de pesée

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Qualification annuelle de l'ensemble du parc de pesées médicales (123 Dispositifs).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation en forfait de maintenance des dispositifs de perfusion de marque fresenius vial, becton dickinson, etc.... Et fourniture de pièces détachées

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Réparation en forfait et fourniture des pièces détachées pour les dispositifs de perfusion de la marque fresenius vial.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de consommables pour laveurs désinfecteurs de marque qcm-anios modèle soluscope

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33191000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture des consommables pour laveurs désinfecteurs soluscope.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable, par reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de batterie pour dispositifs médicaux de toutes marques

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31430000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de batteries pour dispositifs médicaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable, par reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de lampes, ampoules et tubes néons pour dispositifs médicaux de toutes marques

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31510000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de tubes d'éclairage pour négatoscopes, appareil de photothérapie et cabine de puvathérapie, d'ampoules et de lampes pour dispositifs médicaux de marques diverses.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable, par reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrat de maintenance et fourniture de consommables pour station de traitement d'eau modèles medica pro 30 et medica 7/15 et osmoseur midi ro 30

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912350
51514110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d arles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture des consommables pour les stations de traitement d'eau VEOLIA. Un contrat de maintenance préventif pour le traitement d'eau de la stérilisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Renouvelable, par reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu'au 30.9.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature (Dc1) — pouvoir de signataire — si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/08/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/08/2017
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2021.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
22 rue de Breteuil
Marseille Cedex 6
13281
France
Téléphone: +33 491134813
Courriel: marseille@juradm.fr
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif
22 rue de Breteuil
Marseille Cedex 6
13281
France
Téléphone: +33 491134813
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/07/2017