Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles associés à des équipements biomédicaux d'abord chirurgical et arthroscopique
Numéro de référence: AO_21015_PHARMA
II.1.2)Code CPV principal33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles associés à des équipements biomédicaux d'abord chirurgical et arthroscopique pour le CHRU de Nancy: le contrat sera établi sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 700 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Couteaux et fraises d'arthroscopie
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162200 Instruments pour bloc opératoire
33169000 Instruments de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:
Service pharmacie — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-les-Nancy.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de couteaux et fraises d'arthroscopie avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.11.2025. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit du 1.12.2025 au 30.11.2026, du 1.12.2026 au 30.11.2027 et du 1.12.2027 au 30.11.2028.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162200 Instruments pour bloc opératoire
33169000 Instruments de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:
Service pharmacie — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-les-Nancy.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'électrodes d'ablation avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.11.2025. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit du 1.12.2025 au 30.11.2026, du 1.12.2026 au 30.11.2027 et du 1.12.2027 au 30.11.2028.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Tubulures d'irrigation arthroscopique
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162200 Instruments pour bloc opératoire
33169000 Instruments de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:
Service pharmacie — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-les-Nancy.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de tubulures d'irrigation arthroscopique avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.11.2025. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit du 1.12.2025 au 30.11.2026, du 1.12.2026 au 30.11.2027 et du 1.12.2027 au 30.11.2028.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Systèmes d'irrigation-aspiration pour laparoscopie
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162200 Instruments pour bloc opératoire
33169000 Instruments de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:
Service pharmacie — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-les-Nancy.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de systèmes d'irrigation-aspiration pour laparoscopie avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 30/11/2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1.5.2022, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30.11.2025. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an, soit du 1.12.2025 au 30.11.2026, du 1.12.2026 au 30.11.2027 et du 1.12.2027 au 30.11.2028.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Électrodes d'ablation des tumeurs rénales
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33162200 Instruments pour bloc opératoire
33169000 Instruments de chirurgie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:
Service pharmacie — site des hôpitaux de Brabois à Vandœuvre-les-Nancy.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'électrodes d'ablation des tumeurs rénales avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueFin: 31/10/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur du candidat qu'il:
1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant.