Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: boulevard de France
Ville: Évry Cedex
Code NUTS:
FR104Code postal: 91012
Pays: France
Courriel:
nboutinot@cd-essonne.frTéléphone: +33 0160919191
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://maximilien.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Département de l'Essonne
Adresse postale: toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://www.maximilien.fr
Ville: Évry Cedex
Code NUTS:
FR104Code postal: 91012
Pays: France
Courriel:
nboutinot@cd-essonne.frTéléphone: +33 160919191
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://essonne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://maximilien.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Département de l'Essonne
Adresse postale: uniquement pour la copie de sauvegarde: hôtel du département — daja/Scp — boulevard de France
Ville: Évry Cedex
Code postal: 91012
Pays: France
Téléphone: +33 160919191
Courriel:
nboutinot@cd-essonne.frCode NUTS:
FR104Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://essonne.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse:
http://maximilien.fr I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture de matériels de sport.
Numéro de référence: 1803_1_05
II.1.2)Code CPV principal37442300
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation concerne la fourniture de matériels de sport. La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans fixation de montants annuels minimum et avec fixation de montants annuels maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche. La présente consultation comporte 5 lots traités en marchés séparés.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 308 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériel de fitness et de musculation
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37442300
37441300
37442400
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:
Département de l'Essonne.
II.2.4)Description des prestations:
Fournitures de matériel de fitness et de musculation.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Possibilités de modifications de l'accord-cadre et de reconductions.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum annuels définis comme suit:
Sans montant minimum annuel.
Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Appareils cardio d'entraînement
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37441400
37441300
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'appareils cardio d'entraînement.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Possibilité de modifications de l'accord-cadre et de reconductions.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum annuels définis comme suit:
Sans montant minimum annuel.
Montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériel de sport individuel (athlétisme, tennis) et de préparation physique
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37450000
37453000
37452720
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:
Département de l'Essonne.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de matériel de sport individuel (athlétisme, tennis) et de préparation physique.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Possibilité de modifications de l'accord-cadre et de reconductions.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum annuels définis comme suit:
Sans montant minimum annuel
Montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériel de sport collectif (football, rugby)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37451000
37451730
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:
Département de l'Essonne.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de matériel de sport collectif (football, rugby).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Possibilité de modifications de l'accord-cadre et de reconductions.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum annuels définis comme suit:
Sans montant minimum annuel.
Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériel et produits de traçage des aires de jeu
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37451000
37451730
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:
Département de l'Essonne.
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de matériel et produits de traçage des aires de jeu.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé expressément 3 fois par l'acheteur à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Possibilité de modifications de l'accord-cadre et de reconductions.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le montant total des commandes est compris entre un minimum et un maximum annuels définis comme suit:
Sans montant minimum annuel.
Montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Se référer au règlement de la consultation.
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Le marché comporte les Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE) suivantes, Lot 3: il est demandé de proposer une reprise du sautoir de perche, du sautoir de hauteur, cage de lancer de disque, cage de lancer de marteau, des 4 caillebotis, des 12 panneaux d'affichage des résultats. Ces matériels ont les mêmes caractéristiques que ceux demandés ci-dessus. Il appartiendra au titulaire de les retirer sur site, de les transporter et d'assurer leur destruction selon les normes en vigueur. Lot 5: il est demandé de proposer de la poudre de traçage blanche et le traceur correspondant pour terrain stabilisé. La possibilité est laissée aux candidats de renseigner et chiffrer la PSE de façon cohérente, en plus de la solution de base. La PSE n'est pas prise en compte pour le classement des offres. L'acheteur se réserve le droit de retenir ou non la PSE. La PSE dont le contenu technique ne sera pas conforme aux exigences du dossier de consultation ne sera pas retenue.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 31/08/2017
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 01/09/2017
Heure locale: 00:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
Condition de participation des candidats: les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur.
Modalité de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Accord-cadre financé sur les fonds propres de la collectivité. Délai global de paiement 30 jours.
Conditions du CCAG/FCS: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Ces accords-cadres sont conformes au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:12/07/2017
