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Marché de travaux - 275326-2021

02/06/2021    S105

France-Nîmes: Travaux de chantier

2021/S 105-275326

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Nîmes
Adresse postale: M. le maire de la Ville de Nîmes — direction de la commande publique — colisée 2 — 1 rue du Colisée
Ville: Nîmes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30000
Pays: France
Courriel: commande-publique@ville-nimes.fr
Téléphone: +33 434035700
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'entretien du patrimoine bâti de la Ville de Nîmes

Numéro de référence: 21T009DB
II.1.2)Code CPV principal
45113000 Travaux de chantier
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Mise en place d'accords-cadres afin d'assurer la réalisation de travaux d'entretien du patrimoine bâti de la Ville des Nîmes.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre — maçonnerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nîmes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de gros œuvre, incluant la construction, la réhabilitation ou la transformation d'éléments en maçonnerie dite traditionnelle, intégrant également la plâtrerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Aproche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune.

L'estimation financière exprimée au II.2.6) s'entend pour la période complète de l'accord- cadre (période initiale et des trois reconductions).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire sans montant minimal ni montant maximal conclu avec trois opérateurs économiques (au maximum et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

À titre d'information complémentaire la valeur estimée du lot pour la période initiale est de 550 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux plafonds — doublage — cloisons

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nîmes.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation de de plafonds ou de cloisons en plaques ou en carreau de plaque, de faux plafonds suspendus, de travaux d'isolation thermique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Approche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. L'estimation financière exprimée au II.2.6) s'entend pour la période complète de l'accord-cadre (période initiale et des trois reconductions). La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire sans montant minimal ni montant maximal conclu avec deux opérateurs économiques (au maximum et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

À titre d'information complémentaire, la valeur estimée du lot est de 120 000 EUR HT pour la période initiale.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Toiture

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261920 Travaux d'entretien de toiture
45261211 Travaux de couverture en tuiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

La Ville de Nîmes.

II.2.4)Description des prestations:

Réalisation ou refection de toiture en tuiles, comprenant des travaux d'entretien sur des éléments de charpente.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Approche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. L'estimation financière exprimée au II.2.6) s'entend pour la période complète de l'accord-cadre (période initiale et des trois reconductions). La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord multi-attributaire sans montant minimal ni montant maximal conclu avec deux opérateurs économiques (au maximum et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

À titre complémentaire la valeur estimée du lot pour la période initiale est de 150 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

La Ville de Nîmes.

II.2.4)Description des prestations:

Réfection ou réparation de complexe d'étanchéité sur des toits terrasses.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Approche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 888 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. L'estimation financière exprimée au II.2.6) s'entend pour la période complète de l'accord-cadre (période initiale et des trois reconductions). La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord multi-attributaire sans montant minimal ni montant maximal conclu avec deux opérateurs économiques (au maximum et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

À titre complémentaire la valeur estimée du lot pour la période initiale est de 220 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie bois

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nîmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de portes, fenêtres, châssis ou volet en bois de toutes dimensions.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: approche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. L'estimation financière exprimée au II.2.6) s'entend pour la période complète de l'accord-cadre (période initiale et des trois reconductions). La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord multi-attributaire sans montant minimal ni montant maximal conclu avec deux opérateurs économiques (au maximum et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

À titre complémentaire la valeur estimée du lot pour la période initiale est de 130 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie aluminium — PVC

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nîmes.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et pose de porte fenêtres, châssis ou volet en PVC ou en aluminium de toutes dimensions.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Approche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. L'estimation financière exprimée au II.2.6) s'entend pour la période complète de l'accord-cadre (période initiale et des trois reconductions). La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord multi-attributaire sans montant minimal ni montant maximal conclu avec deux opérateurs économiques (au maximum et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

À titre complémentaire la valeur estimée du lot pour la période initiale est de 120 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie — chauffage — climatisation

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nîmes.

II.2.4)Description des prestations:

Réparation et installations d'éléments de plomberie (robinetterie, sanitaire, etc.), extension ou modification de réseaux de chauffage, de climatisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Approche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 920 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. L'estimation financière exprimée au II.2.6) s'entend pour la période complète de l'accord-cadre (période initiale et des trois reconductions). La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord multi-attributaire sans montant minimal ni montant maximal conclu avec deux opérateurs économiques (au maximum et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

À titre d'information complémentaire la valeur estimée du lot pour la période initiale est de 230 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité — courant faible

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nîmes.

II.2.4)Description des prestations:

Création ou extension de réseaux électriques ou alarmes vol ou incendie, pose d'appareillage

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Approche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. L'estimation financière exprimée au II.2.6 s'entend pour la période complète de l'accord-cadre (période initiale et des trois reconductions). La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord multi-attributaire sans montant minimal ni montant maximal conclu avec trois opérateurs économiques (au maximum et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

À titre d'information complémentaire la valeur estimée du lot pour la période initiale est de 180 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture — sol — vitrerie

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nîmes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de peinture, pose de sols souples, remplacement des vitrages.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: approche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. L'estimation financière exprimée au II.2.6) s'entend pour la période complète de l'accord-cadre (période initiale et des trois reconductions). La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord multi-attributaire sans montant minimal ni montant maximal conclu avec trois opérateurs économiques (au maximum et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

À titre d'information complémentaire la valeur estimée du lot pour la période initiale est de 280 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Metallerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nîmes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux sur des menuiseries en acier, pose de grilles, garde-corps et mains courantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Approche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. L'estimation financière exprimée au II.2.6) s'entend pour la période complète de l'accord-cadre (période initiale et des trois reconductions). La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord multi-attributaire sans montant minimal ni montant maximal conclu avec deux opérateurs économiques (au maximum et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

À titre d'information complémentaire la valeur estimée du lot pour la période initiale est de 570 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Eclairage en hauteur

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50232100 Services d'entretien de l'éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Installation, réparation et remplacement de système d'éclairage de stade, de gymnase, aires de jeux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Organisation et méthode / Pondération: 25 %
Critère de qualité - Nom: Approche environnementale / Pondération: 15 %
Prix - Pondération: 60 %
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 920 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois chacune. L'estimation financière exprimée au II.2.6) s'entend pour la période complète de l'accord-cadre (période initiale et des trois reconductions). La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réalisation de prestations similaires:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122- 7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.

Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les suivantes:

— les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché;

— le montant des prestations similaires ne pourra excéder le montant maximal relatif aux prestations ponctuelles, déterminant le seuil de publicité et de mise en concurrence, de la procédure applicable au marché initial.

Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans à compter de la notification du présent marché.

Le présent accord-cadre comprend des clauses de réexamen détaillées au CCAP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimal ni montant maximal conclu avec un opérateur économique (mono-attributaire).

À titre d'information complémentaire la valeur estimée du lot pour la période initiale est de 230 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant.

Ou, en cas de candidature classique:

— Lettre de candidature:

Remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre;

Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance);

— Déclarations sur l'honneur:

Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre).

Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant;

— ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019); Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Les candidats devront démontrer par tous moyens leur capacité à pouvoir mobiliser les ressources suivantes:

— lot 1: gros œuvre maçonnerie — effectif minimum sur chantier: 3;

— lot 2: faux Plafond — cloisons — doublage — effectif minimum sur chantier: 3;

— lot 3: toiture — effectif minimum sur chantier: 6;

— lot 4: étanchéité — effectif minimum sur chantier: 3;

— lot 5: menuiserie bois — effectif minimum sur chantier: 3;

— lot 6: menuiserie alu /PVC — effectif minimum sur chantier: 3;

— lot 7: plomberie — chauffage — climatisation. Effectif minimum sur chantier: 3;

— lot 8: électricité — courant Faible — effectif minimum sur chantier: 3;

— lot 9: peinture — sol — vitrerie. Effectif minimum sur chantier: 3;

— lot 10: métallerie — effectif minimum sur chantier: 3;

— lot 11: éclairage en hauteur — effectif minimum sur chantier: 3.

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants; ces references présentées devront permettre de justifier de la capacité du candidat à exécuter les prestations objet de l'accord- cadre.

Certificat de qualifications professionnelles; des profils sont exigés à minima par lot comme suit:

Qualification à minima exigée

— lot 1: gros œuvre — maçonnerie

—— Qualibat 2112 — maçonnerie et ouvrages en béton armé (technicité confirmée);

— lot 2: faux Plafond — cloisons — doublage

—— Qualibat 4132 — plaques de plâtre (technicité confirmée)

—— Qualibat 6611 — fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courantes);

— lot 3: toiture

—— Qualibat 2312 — charpente traditionnelle (technicité confirmée)

—— Qualibat 3101 — tuiles à emboitement ou a glissement

—— Qualibat 3113 — tuiles canal (technicité supérieure);

— lot 4: étanchéité

—— Qualibat: 3211— étanchéité en matériaux bitumeux en feuilles (technicité courante);

— lot 5: menuiserie bois

—— Qualibat 4312 — fourniture et pose de menuiserie intérieure en bois;

— lot 6: menuiserie alu/PVC

—— Qualibat 3521 — fabrication et pose de menuiserie extérieures en aluminium (technicité courante)

—— Qualibat 3541 — fabrication et pose de menuiseries extérieures en PVC (technicité courante);

— lot 7: plomberie — chauffage — climatisation

—— Qualibat 5111 — installations de plomberie sanitaire en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1 000 m2;

—— Qualibat 5311 — installations de VMC en habitat individuel, collectif, et tertiaire inférieur à 1000 m2;

— lot 8: électricité — courant Faible

—— Qualifelec LCPT 2 — installations électriques logement, commerce, petit tertiaire

—— Qualifelec MIE 2 — installations de courant faible;

— lot 9: peinture — sol — vitrerie

—— Qualibat 6111 — peinture et ravalement (technicité courante)

—— Qualibat 6212 — revêtements textiles en lès;

—— Qualibat 6222 — revêtements résilients (technicité confirmée);

— lot 10: métallerie

—— Qualibat 4412 — fabrication et pose de cloisons démontables amovibles ou mobiles;

— lot 11: éclairage en hauteur

—— Qualifelec ME 4 — maintenance éclairage public

—— Qualifelec TN 4 — travaux neufs.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen; notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate.

En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution de l'accord-cadre.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/06/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/06/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30494
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30494
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/05/2021