Fournitures - 279749-2019

17/06/2019    S114    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Beauvais: Trophées

2019/S 114-279749

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Département de l'Oise — Direction générale adjointe finances et modernisation — Direction de la commande publique
Centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe
Beauvais
60000
France
Téléphone: +33 344066092
Courriel: LD-commandepublique-sao@oise.fr
Code NUTS: FRE22

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.oise.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de coupes, trophées et médailles pour les besoins du Département de l'Oise

II.1.2)Code CPV principal
39298700
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de coupes, trophées et médailles pour les besoins du Département de l'Oise.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 92 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Trophées et coupes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39298700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4)Description des prestations:

Les caractéristiques techniques des fournitures sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médailles sportives et médailles départementales

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18512200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4)Description des prestations:

Les caractéristiques techniques des fournitures sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Médailles du travail

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18512200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
II.2.4)Description des prestations:

Les caractéristiques techniques des fournitures sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Le marché est d'un montant inférieur aux seuils fixés par la directive 2014/24/EU et a été passé selon une procédure adaptée conformément aux articles 32 et 42-2 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 27, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Trophées et coupes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CMC
20 rue Delizy
Pantin
93500
France
Code NUTS: FR106
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 72 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Médailles sportives et médailles départementales

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CMC
20 rue Delizy
Pantin
93500
France
Code NUTS: FR106
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Médailles du travail

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/04/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Au Trésor de Paris
8 rue Bouchardon
Paris
75010
France
Code NUTS: FR101
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est établi selon une procédure adaptée en application des articles 32 et 42-2º de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 27, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

L’accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 92 000 EUR HT sur sa durée totale soit 48 mois. Il est précisé que le montant indiqué à la rubrique II.1.7) est le montant maximum du marché. La valeur totale du marché telle qu’indiquée à la rubrique V.2.4) de chaque lot est le montant maximum par lot.

Il est précisé que le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:

— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse précisée au I 1),

— par délivrance d'une copie sur support papier dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration,

— par courrier électronique et sans frais.

Les demandes sont à formuler auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse précisée au I 1).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Amiens
14 rue Lemerchier — CS 81114
Amiens Cedex 01
80011
France
Téléphone: +33 322336170
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Fax: +33 322336171

Adresse internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visées ci-dessus:

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel à compter de la signature de l’accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,

— un recours en contestation de la validité de l’accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif d'Amiens
14 rue Lemerchier — CS 81114
Amiens Cedex 01
80011
France
Téléphone: +33 322336170
Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr
Fax: +33 322336171

Adresse internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/06/2019